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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
628490b4498a54057d103018
17 mai 2022
17 mai 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58214ad0d5ee7d7e5a54
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GALLAY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [B] [Z] née le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707701d81e733ee26982e71
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c16
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 novembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c22
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle1re chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191eb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
: Jugement du 26 SEPTEMBRE 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00092 APPELANTE : Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc0de5aa0323224d9d6
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mars 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° RG : 2023F00034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7585f55848ebdc1a09b
23 avril 2025
23 avril 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9b00
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président,, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier
Source officielle13e chambre
5fde0e778ab3a2ad6181ef7d
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Me Véronique H...
Source officielle13e chambre
5fde2854b804ec05d6c880b1
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Jugement rendu le 14 Avril 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 3 N° Section : N° RG : 2015F00780 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique
Source officielle12e chambre
5fdae0434035f57335708224
14 mai 2019
14 mai 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Patrick BOURQUARDEZ, né en 1956 et résidant à Châtillon-sur-Seine, Mme Maryvonne ALLAIN épouse ZIAJA, née en 1946 et résidant à Dijon, Mme Véronique BAGUET, née en 1972 et résidant à Velars ‑ sur
Source officielle12e chambre
60344e79a2e35b3ea775060a
3 janvier 2017
3 janvier 2017
rendu(e) le 09 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 12/02696 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique
Source officielleContentieux général Proxi
695ed890cdc6046d478d5073
6 janvier 2026
6 janvier 2026
° RG 24/02074 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PHG4 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 7] JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DEMANDEUR: Monsieur [X] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre
Source officielle3e chambre
616246c5af0a1de0eb1b6526
15 mai 2014
15 mai 2014
2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 11/02031 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pascale GOUAILHARDOU- CRUZEL Me Véronique
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BR & ASSOCIES C/ [M] [V] Société AGS-CGEA DES BOUCHES DU RHONE* Copie exécutoire délivrée le 9 Octobre 2025 à : -Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle12e chambre
5fca5b47973f3d32b7e29568
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 06 N° Section : N° RG : 2014F02164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-laure WIART, Me Véronique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100901
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Michel N..., 22°/ Mme Véronique DDDDD... , épouse N..., domiciliés [...] 23°/ Mme Evelyne P..., domiciliée [...] , 24°/ M. Q...
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
69ced459cdc6046d47e7fa56
2 avril 2026
2 avril 2026
] (ASAGS) JUGEMENT DU 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO JUGES : Monsieur Guy LANNEPATS Madame Nadine BARRET GREFFIER lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 35 sur 74