.) ; qu'en ce qui concerne la participation de Willie Z..., il résulte de l'instruction que, dans une écoute téléphonique du 6 avril 1996, Aurore X..., concubine de Willie Z..., indiquait à son interlocuteur

borné à surélever un grillage préexistant ; que de tels travaux ne sont pas visés par ledit texte ; qu'en déclarant Vincent X... coupable d'avoir surélevé sans déclaration la clôture préexistante autour

confirmation du jugement entrepris, si ce dernier n'avait pas seulement cherché à se dégager d'une situation où, se trouvant en minorité, il était directement menacé par des individus formant groupe autour

technique du 30 avril 1991, établie pour les besoins de la cause, et qui se limitait à prétendre que "la société Decathlon a décidé, pour des raisons fonctionnelles, de faire pivoter la fourchette E A autour

qu 'en effet l'importance du trafic de stupéfiants, signalé notamment par les quantités de drogue et d'argent saisis, le nombre des personnes impliquées dans le réseau de revente de drogue gravitant autour

. ; "aux motifs que Richard X... est impliqué comme membre actif d'une bande gravitant autour d'Antoine Y... qui importe de la cocaïne en provenance du Brésil ainsi que la résine de cannabis en grande

à Mme [M] le 30 mars 2015, l'employeur avait reproché à la salariée d'avoir refusé de prendre un patient prévu dans le planning d'un collègue le 27 février 2015, de ne pas avoir réalisé de dépistage audio

notamment sur certaines catégories de produits dermo-cosmétiques ou liés à l'hygiène féminine ; que l'arrêt attaqué constate cependant que le chiffre d'affaires mondial du secteur consumer s'est maintenu autour

notamment sur certaines catégories de produits dermo-cosmétiques ou liés à l'hygiène féminine ; que l'arrêt attaqué constate cependant que le chiffre d'affaires mondial du secteur consumer s'est maintenu autour

pouvoir Et : Mme [Y] [S], [C] [I], née le [Date naissance 1] à [Localité 1] [Adresse 2] RCS [Localité 2] : 332 857 010 Comparant en personne En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL

Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de

Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL OUPSUN conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL AMBIANCE NOSTALGIE GARAGE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée

Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL A 2 B F conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS KCAP PACK TRANSPORTS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience

Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL L'ATELIER DES JARDINS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience

Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de l'EURL [O] [F] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL MESURES AUTOMATISMES INDUSTRIES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BATIMENT CHARTRE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SNC BOTTE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 1 Octobre