Vitse, Mmes Barel, Le Gall, conseillers référendaires, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Capron, avocat de la caisse régionale

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, Mme Legoherel, avocat général référendaire, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Vitse, Mmes Dazzan-Barel, Le Gall, Kloda, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

BARRELe président, Signé M. PAGANEL La greffière, Signé D.

BARRELe président, Signé M. PAGANEL La greffière, Signé D.

Jean Orsolini, demeurant 18, boulevard Riquier, Villa Barel, 06300 Nice, 26 / M. Lucien Pietrapiana, demeurant Eden Park, bâtiment B, 259, avenue de la Cité, 01201 Divonne-les-Bains, 27 / M.

In her statement the applicant's former wife stated that during their marriage she had been ill-treated by the applicant and that she had fled to a reception centre for battered women with her daughter

Elle fait valoir à ce titre qu'elle a été admise à candidater notamment sur la réalisation du collège de Bandraboua et d'une école élémentaire à Bandrélé.

A..., professeur d'éducation physique et sportive au collège de Bandrélé a demandé le 18 février 2019 au vice-recteur de l’académie de Mayotte le versement d’un complément de l’indemnité de remboursement

high levels of toxic substances had been found in the groundwater at the site (which forms part of an area constituting the groundwater reservoir for drinking water for over half a million people); barrels

unique de cassation également annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mai 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2018, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Barel

EVOCATION : L’affaire a été évoquée à l’audience du 10 mars 2026, Composition du Tribunal : Président : Camille ALLAIN, Juge, statuant comme juge unique Greffier, lors des débats et du prononcé : Dany BAREL

plans en son propre nom pour une consultation faite par SEGUIN-MOREAU concernant la réalisation d'une presse de cerclage, - que Monsieur Y... a sollicité MECAPLUS pour la modification d'une machine BARELL

On 6 April 2001, the Briceni District Court ordered the Ministry of Finance to return to the applicant 19,800 litres of ethylic alcohol, transported in 99 barrels with a capacity of 200 litres each or

The truck was carrying goods belonging to Ali Sinim as well as barrels of inflammable liquids belonging to a client firm.