CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 006 résultats pour « Beltran »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1021DEC006499813

Admin. suprême

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Slobodan PROTIĆ Belgrade 17/01/2008 15/12/2011   67253/13 25/09/2013 Mile ILIBAŠIĆ 15/03/1946 Serbian Slobodan PROTIĆ Belgrade 28/05/2007 06/02/2009   67254/13 25/09/2013 Zorica GAJIĆ 08/07/

Source officielle

Page 35 sur 1251

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC006410713

Admin. suprême

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Municipal Court   12 September 2007 Fourth Belgrade Municipal Court   10 July 2008   64229/13 30/09/2013 Dušan MLADENOVIĆ 01/06/1952 Serbian   Fifth Belgrade Municipal Court  

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031d95e5fd21dad57004fc6

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

représentée par Me Christine Z... de la B..., avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMES Monsieur Bertrand Y... demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941b8

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Des dissensions étant apparues entre les associés, Bertrand et Pierre Y... ont notifié à la SCI leur désir de se retirer.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007715721

Admin. suprême

29 mai 1985

29 mai 1985

Requête du docteur Bertrand, président de la société anonyme Clinique du Vercors tendant à : 1° l'annulation du jugement du 7 juin 1978 du tribunal administratif de Grenoble en ce qu'il a rejeté sa demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02616

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

, avocat aux conseils pour la société Institut supérieur commerce bureautique -PRIS DE CE QUE l'arrêt infirmatif attaqué a condamné l'Institut Supérieur de Commerce Bureautique à payer à Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

5e chambre civile

631addecf575634f1371ece4

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

immatriculée au RCS de NIORT sous le N°B 542 073 580 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Gilles BERTRAND

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46a23

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Y... a assigné son épouse devant le tribunal de Belgrade ; que, le 21 septembre 1993, l'épouse a présenté une requête en divorce devant le tribunal de grande instance de Paris ; que l'ordonnance de non-conciliation

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b134dc79f9f061506c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b134dc79f9f0615072

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CC

civ1

60794bce9ba5988459c43f4b

Cassation

23 janvier 1979

23 janvier 1979

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE PAUL OTT KG, AYANT SON SIEGE DANS LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, A VENDU A LA SOCIETE BERTRAND, DONT LE SIEGE EST EN FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bec

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd6

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f3d

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie X... ... 35700 RENNES Appelante, comparante en personne Monsieur Bertrand Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310231

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

Petit (GIBP), dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Gestion immobilière Bertrand Petit (GIBP), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° W

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201484

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

l'attestation d'urgence figure dans l'acte médical de prescription du transport ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'initialement hospitalisée au centre hospitalier Léopold Bellan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c14

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

Bertrand Y...

Source officielle
CC

civ1

61372196cd580146773f506c

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société des produits Bertrand, société anonyme, dont le siège social est ..., ci-devant et

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007684147

Admin. suprême

23 janvier 1980

23 janvier 1980

CLAUDE, NICOLAS ET BERTRAND X...

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c937

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

tiré un coup de feu en direction de la voiture qui s'éloignait ; que voulant se venger, A... et Bertrand sont allés chercher une carabine que possède Bertrand, sont revenus vers le domicile de Chantal

Source officielle