coaster " répond à des choix de son auteur quant à la forme, les couleurs et trajectoire de la trame de barres métalliques, quant au nombre, à la forme, à la trajectoire et à la couleur des petites billes

métropolitaine, soit à plus de « 17.000 kilomètres de la Nouvelle-Calédonie » où il a sa résidence, étaient de nature à le priver de toute visite de sa famille, en raison notamment des « coûts d'un billet

la marque n° 3 365 528 compter du 18 novembre 2010 pour les produits suivants : 'Savons de toilette ; parfums ; eaux de toilette et de Cologne ; huiles essentielles à usage personnel ; cosmétiques ; laits

[B] [T] [O] conteste les faits de tentative de viol et qu'il a l'intention d'exécuter la mesure d'éloignement et qu'il a déjà acheté un billet d'avion en ce sens pour partir en août.

Le billet d'avion produit est à son nom et aucun élément justificatif sur l'absence de Madame [T] n'est produit.

du 29 juin 1998, la société INGENICO a souscrit un engagement inconditionnel et irrévocable de payer les sommes convenues à AT&T ; Considérant que cette dernière justifie par la production des deux billets

The applicant’s detention was based solely on the fact that a bill of indictment had in the meantime been lodged with the court.

On 2 August 2010 the Public Prosecutor issued a bill of indictment against the applicant on the suspicion of tax evasion.

22 septembre dernier, induite par la masse considérable de dépenses engagées par vous, a notamment mis en évidence que vous aviez abusé de la confiance de la société en représentant des factures de billet

Le 20 décembre 2016, la SARL Tendance Vélo a émis un billet à ordre d'un montant de 30 000 euros, à échéance du 20 janvier 2017. M. [W] et M. [M] ont avalisé ce billet à ordre.

hors d'état d'agir personnellement, Mme Monique X..., qui est dans le déni total de ses difficultés et qui ne saurait justifier ses allégations de parenté avec Henri IV ou de relations amicales avec Bill

    The applicant complained that the length of the criminal proceedings against him had been incompatible with the “reasonable time” requirement, laid down in Article 6 § 1 of the Convention

commissaire de justice, à laquelle il conviendra de se reporter quant à l'exposé des faits, la SAS DOT TECHNOLOGIE, qui ne peut obtenir règlement d'une facture relative à une commande d'un système de billetterie

[E] concernant le billet à ordre avalisé par ses soins, - débouté la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, - condamné la Banque Populaire Auvergne

parole en dernier, MOTIVATION Attendu que Monsieur [F] [J] non autorisé à entrer sur le territoire français le 30/12/2024 à 21:32 heures à défaut de justifier d'une assurance médicale de voyage, d'un billet

[H] [X] Actuellemnt au centre hospitalier de [7] [Localité 6] 27/02/1992 à [Localité 6] assisté de Me Bilal YOUSFI substituant Me Mbeko TABULA INTIMÉS : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [

scolaires de juillet/août, DIT que les dates de congés scolaires à prendre en considération sont celles de l'Académie dans le ressort de laquelle l'enfant est inscrit, DIT que le père prend en charge les billets

Mme U..., chargée de l'approvisionnement du distributeur de billets de banque d'un centre commercial appartenant à la société Saumur Distribution, a été déclarée coupable par le tribunal correctionnel

C'est pourquoi, ils avaient fait les démarches pour acheter un billet d'avion. Le visa du père est valable 3 mois. Ce dernier ne peut pas laisser son fils seul.

condamné à 2 amendes de 500 francs chacune et à 4 amendes de 220 francs chacune ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur les faits et la procédure : Attendu que Mansour X... est poursuivi pour avoir laissé