Je sors du CRA de [Localité 3], je dois récupérer mes affaires, je te mens pas je travaillerais au black pour faire un petit billet pour partir en ITALIE. OQTF Schengen, moi j'ai pas OQTF schengen.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2024, Mme B, représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 septembre 2024 du tribunal administratif

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2022, Mme B C, représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 15 février

Par déclaration du 31 mai 2010, la Société " Black is Beautiful " interjetait appel de cette décision.

requête et un mémoire enregistrés les 23 juillet 2020 et 22 février 2021, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier de la Tour Blanche

Vier, Barthélemy, avocat de la SARL "Société du spectacle de la place Blanche", - les conclusions de M.

des contrats du 4 janvier 2017 et du 4 janvier 2018 par la société Stanley Black & Decker ; - Condamner la société Stanley Black & Decker au paiement de la somme de 35.000 euros au titre de l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Auberge Blanche, dont le

Tronel ; - les observations de Me Delalande et de Me Rouiller, qui développent les moyens exposés dans leurs écritures et soutiennent que la note blanche ne caractérise pas suffisamment la réalité des

La société Parc éolien de la cabane blanche demande l'annulation de ces décisions. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Sur le moyen unique : Vu l'article 1er de la loi du 2 janvier 1981 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se prévalant de créances sur la société La Blanche Porte qui lui auraient été cédées, par

Sur les deux moyens réunis, pris de la violation des articles 1142 du Code civil et L. 122-15 du Code du travail : Attendu que, embauchée le 5 octobre 1973 par la Clinique de la Croix Blanche comme

Paul X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Rouen, au profit de la société immobilière d'équipement commercial de la Dame Blanche "

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la société SIVAD et compagnie La Blanche Porte, société en nom collectif

Par un mémoire enregistré le 3 juillet 2025, le GAEC des Bleches, représenté par Me Cordel, déclare prendre acte du désistement de Mme C E, Mme A D et Mme B D.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : W 23-20.328 Demandeur : la société La Croix Blanche Défendeur : la société Axeria IARD Requête n° : 262/24 Ordonnance

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2025, la société Black Corp Protect, agissant par Me Vincent Gillibert, administrateur judiciaire, et représentée par Me Lemoine, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 juin 2022, 10 janvier 2023 et 4 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Blache, demande au tribunal, dans le dernier état