La société Car East a exécuté cette ordonnance et la société Carrosserie Lecoq Riviera a terminé ses prestations le 13 septembre 2024.

D'APPEL en date du : 29 Décembre 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du jeudi 28 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole

D'APPEL en date du : 29 Décembre 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du jeudi 28 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole

se borne à faire état dans la lettre de licenciement d'une activité déficitaire en 2008, alors que selon les pièces produites, comme le relèvent les premiers juges, l'activité peinture n'a que peu baissé

en personne, assisté de Me Alain Y..., avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Société GROUPE PIERRE LE GOFF NORMANDIE rue Lavoisier 27500 PONT-AUDEMER représentée par Me Sandrine CARON

qu'après avoir apprécié le caractère probatoire des documents versés au débat elle a constaté que la société TVG, en adoptant le sigle TVG, aussi bien dans ses documents de correspondance que sur la carrosserie

résident ne peut pas garer son véhicule sur sa parcelle, que les voitures garées sur le trottoir empêchent la rue de devenir un " autodrome " et limitent la délinquance et que l'arrêté entraîne la baisse

NOTAIRE - LICITATION 28A N° RG 21/01154 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VFND Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [R] [C] C/ [F] [C] épouse [J] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Julie HACHE Me Carol

Présidée par Annette DUBLED VACHERON, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Carole

de 21.6%, que la performance commerciale est de 1.27 au lieu de 1.46 à cause notamment de la baisse des VA tout en ajoutant en Midi-Pyrénées la baisse de ce ratio s'explique par l'entrée de nouveaux vendeurs

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Carole DAUX-HARAND, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

André JACQUOT, Président Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Emilie RONNEL de la SCP EVODROIT-SCP INTER BARREAUX D'AVOCATS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 13 - N° du dossier 198915 substituée par Me Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 4 août 2023, la société 2BJP (opticien) signait 2 contrats avec la SARL [Localité 1]+ (RCS 499 908 226) : * un « contrat d'étude

Oriental à 14 perdrix pour 100 hectares, 25 dans la région naturelle du haut bassin de l’Ariège Orientale, 15 dans le Capcir-Querigut, 14 dans le bassin Conflent-Haut Vallespir et 16 dans le Haut-Bassin du Carol

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 août 2022 et le 21 avril 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Cryosud, représentée par Me Carol, demande au tribunal

. ; Ouï Monsieur Khaled Z..., Maître Pierre MAIRAT, avocat assistant Monsieur Khaled Z..., Maître Carole A..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES, avocats associés