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904 résultats pour « Caroline CHANE MENG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a078cfbd3050592a1498

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[K] [R] - [7] [Localité 12] [Localité 15] - Me Caroline KAMKAR - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - [7] [Localité 12] [Localité 15] COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE

Source officielle

Page 35 sur 46

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ac768aa9cfa399a90d1e09

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[P] du changement d'interlocuteur. Ce dernier m'a répondu que cela était poncteul sans qu'il me fasse état d'une situation particulière' - si M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9088b

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

NOUMEA CEDEX représentée par Me Caroline DEBRUYNE M.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fc753f879640d607bb

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

, perte de chance qu’elle évalue à 50% compte tenu du risque lié à la création de sa propre entreprise.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66177da0e5d80f0008c2e6b4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e61c25a97f0381f55bc

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

PARIS, toque : J109 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

690cbc451f8a20b910f8a1d4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MATIERES CONCEPT [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Caroline FOULON, avocat au barreau de SOISSONS DÉBATS : A l’audience du 03 Juillet 2025, tenue en audience publique devant Carole MAILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe63cdc6046d47e9bed3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

" Je viens travailler la boule au ventre " " J'avais peur de répondre et de risquer de changer de poste ".

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52996a2c4236379079b44

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69e1bfe2cdc6046d4787996c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 22/00255 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hervé TOURNIQUET Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9105d6f7f678d48dfa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52b9508abe8512046fe

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 4] représentée par Me Jacques DUBOURG de la SELARL KERSUS AVOCATS, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [W] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marie-Caroline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68f1d269e5a8ebce71548394

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Noémie OHANA de l'AARPI KOSMA, avocat au barreau de PARIS, toque : G517 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 septembre 2025, en audience publique, rapport ayant été fait par Caroline

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00465

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

(conclusions n° 6 de la société SOGELINK, p. 26), Madame Caroline X... et Madame Y...

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee093ea7c8c112520ee7

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Hélène TOURNIER, Fabien GIRAULT, Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, Caroline JEANNOT, Sabine LIEGES Copie Exécutoire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162af169547460d26ddb687

Appel

8 février 2013

8 février 2013

PUMA FRANCE prise en la personne de son Président du conseil d'administration, ayant son siège social [Adresse 1], représentées par la SCP NABOUDET - HATET en la personne de Maître Caroline HATET,

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d40f653b0008df2a8d

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

de matériel usagé, et participer et réaliser les changements de fabrication.

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

697b6994cdc6046d471da142

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS En application des dispositions de l’article 813 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 16 Octobre 2025 en audience publique devant Caroline

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01469

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

et que chaque dessin et chaque maquette était soumis à l'approbation de ces derniers ; que Madame Joëlle D... indique quant à elle dans son attestation du 24 novembre 2011 que " Mme X... n'a jamais mené

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68e1fb83364b3ebed3bf0630

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 23] [Adresse 21] [Localité 18] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE

Source officielle