Francis C..., domicilié [...] , 6°/ à M. Franck D..., domicilié [...] , 7°/ à M. Ahmed E..., domicilié [...] , 8°/ à M. Cédric F..., domicilié [...] , 9°/ à M.

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ARRÊT DU 05/04/2023 N° de MINUTE : N° RG 22/2220 Jugement (N° 18/000261) rendu le 11 juin 2018 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Cécile de A..., demeurant ..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Sainte-Catherine, société anonyme, dont le siège est avenue de la Clinique

François A... et Mlle Françoise X..., M. Jean-Paul X..., M. Henri X..., Mme Odile X... épouse Y..., Mme Hélène X... épouse LEGER, Mme Catherine X... épouse B..., agissant en qualité d'héritiers de M.

Antoinette C..., 11 / de Mme Suzanna O..., épouse C..., 12 / de Mlle Christine E..., 13 / de Mlle Isabelle Catherine E..., 14 / de Mlle Paule-Marie G..., 15 / de Mme Catherine I..., épouse

Lucien B, demeurant ..., Mme Catherine T, demeurant ..., M. Pascal I, demeurant ..., Mme Marie-Françoise K, demeurant lieudit ..., M. Philippe L, demeurant ... et Mme Nathalie M, demeurant ... ; M.

France [Adresse 10] CRA2 : [XXXXXXXX06] / [XXXXXXXX07] - Tél.

X..., - à titre subsidiaire au débouté des demandes de Madame Catherine X..., - en tout état de cause à la condamnation de Madame Catherine X... à lui payer la somme de 10. 000 € à titre de dommages et

C/ Mme Catherine Y...divorcée X...

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02563 Ordonnance (No 10/ 67) rendue le 12 Février

Catherine reproche donc à tort à Mme Y...

doivent être en possession d'un titre de séjour délivré par les autorités françaises ; qu'il ressort des pièces du dossier que la requérante, entrée en France en avril 1985, s'est, jusqu'à sa demande

François Y..., Mme Catherine Y... épouse née C...

MASSÉ, Greffier, ENTRE : Madame Catherine A...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2018 N° 2018/ NT/FP-D Rôle N° RG 17/03535 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BACMY Catherine X...

Catherine, épouse Y..., contre l'arrêt n° 302 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, en date du 9 mars 1998, qui l'a condamnée, pour complicité de diffamation raciale et complicité de provocation

ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique du 03 Novembre 2003 par Madame Françoise Y..., Présidente, en présence de Madame Marie-France A..., Greffier, qui ont signé la minute. *********

défaillant Monsieur François A... ... défaillant Monsieur Louis A... ... défaillant Madame Catherine I... épouse J... ...