Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9097e
3 septembre 2013
3 septembre 2013
APASE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Gilles ELLEOUET, Président, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca5
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Le 2 juillet 1999 le docteur Gilles X... quittait le polyclinique SAINT JEAN.
Source officielle3e Chambre B
6162b8d0efb73d2e55750e4d
6 septembre 2012
6 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310535
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Gilles X... et M. Christian Z... ont demandé la restitution des sommes payées à M.
Source officiellesoc
613722f2cd580146774038ec
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juin 1997, où étaient présents : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93632
2 novembre 2016
2 novembre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Christiane X... épouse A...
Source officielle3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b732
15 novembre 2012
15 novembre 2012
DEVALETTE, Présidente, et Monsieur Gilles ELLEOUET, conseiller , chargés du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93643
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9d
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fba
13 avril 2018
13 avril 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb7aff4d4c3f5966928858
5 mars 2019
5 mars 2019
LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Assisté de Me Lucie LE ROY du cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 CPAM [Localité 2] prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e7
23 octobre 2015
23 octobre 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6722
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Christian YA..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 23°) M. Michel ZF..., demeurant Le Sept à Saint-Genest Malifaux (Loire), 24°) M.
Source officiellecr
61372655cd58014677424bcc
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Gilles, - B... Léon, - C... Francis, - D... Patrick, - E... Christian, - F... Damien, - G... François-Guy, - H... René, - I... José, - J... Luc, - K... Pascal, - L...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007767059
31 janvier 1990
31 janvier 1990
Joseph U..., Gilles V..., à Mme Christiane XW... et au ministre de l'intérieur.
Source officiellesoc
613723aacd5801467740cb3c
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Gilles K..., demeurant ..., 27120 Le N... David, 9 / de M. Bruno M..., demeurant 16, rue des trois communes, 27930 Cierrey, 10 / de M. Jean-Jack E..., demeurant ..., 11 / de M.
Source officielleciv2
6137221dcd580146773fa5d5
25 mai 1994
25 mai 1994
Z..., demeurant ... (13ème), agissant tant personnellement qu'ès qualités de la personne et des biens de son fils mineur : - Adrien Z..., 6 / Mme Christiane Y..., épouse de M.
Source officielleciv2
613723b5cd5801467740d349
2 mars 2001
2 mars 2001
Gilles F..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b0
29 juin 2018
29 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431f
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.
Source officiellePage 35 sur 137