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27 196 résultats pour « Christophe PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97d

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

Christophe Stéphane Paul X... C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...

Source officielle

Page 35 sur 1360

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b1e8f1c2315e26d1a1ea

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le 5 avril 2017, l'association ENF a déclaré l'accident à son assureur, la mutuelle Saint-Christophe Assurances. Par actes des 8 et 10 février 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b7

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Christophe de ses demandes.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00400

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Christophe A... s'établissait en conséquence, suivant ses déclarations et les pièces, à la somme totale de 469 400 €.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6438f2bea942a604f5e935e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PUGNET, Président de Chambre, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, assistés de Madame Natacha COUSSY, GreffierMonsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a281cdc6046d4784f9f2

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ1 Prononcé le 08/01/2026 par Monsieur Christophe

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197930

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Christophe Y, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b6

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Christophe, et du gendarme adjoint D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd90493

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Claire MONGARNY BAULT de la AARPI CABINET CLAIRE RICARD ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : C2500) et de Me Henri LATSCHA (avocat au barreau de PARIS, toque : R076) INTIME Monsieur Christophe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66964182f5112d8edd058914

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

PARTIES : DEMANDERESSE Madame [R] [X], née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 8] (ALGERIE) demeurant [Adresse 5] Représentée par Maître Martine LELIEVRE-BOUCHARAT de la SELARL LELIEVRE SAINT PIERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88847

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

Monsieur Jean-Pierre C... ... Monsieur Claude D... ... Madame Rose E... ... Monsieur Denis F... ... Non comparants - Représentés par M. Christophe Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00298

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01560

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

» de la société CIARALDI qui avaient passé des commandes aux mois de novembre et décembre 2006 et qui devaient donc se voir appliquer le coefficient d'intéressement de 0,5 % alors que Monsieur Christophe

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424be3

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative de vol avec arme en

Source officielle
TCOM

Référés

69e9c284cdc6046d47396d77

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Dominique FAGUET, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01432 DEMANDEURS SAS LTM3 [Adresse 1] comparant par SASU CABINET D'AVOCATS CHRISTOPHE GOUGET - Me Christophe GOUGET [

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Albert Y

61372635cd58014677423c95

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Oscar, partie civile, contre l'arrêt n° 391 de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Albert Y... et Jean-Christophe Z.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR05920

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Pierre X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 octobre 2012, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de diffamation publique, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d09

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

X...) et Jean Christophe X...d'un jugement rendu le 21 mars 2013 par le tribunal de grande instance de Nanterre qui a : *dit Jean Christophe X...recevable en son intervention volontaire à la procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a6

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/00576 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-michel BRANCHE Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6791dcd4de5aa0323224dade

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Il résulte des pièces versées à la procédure que tous les ans les salariés de la mutuelle Saint-Christophe Assurances étaient avertis par un courriel du service de ressources humaines qu'ils devaient poser

Source officielle