MAUGENDRE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Pietro Gianni, M me Clotilde Micheli, M. Gianfranco Gianni, M.

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

TOLEDO CONSTRUCTIONS Copie exécutoire délivrée le 17/01/2025 à : Me Jean-marie CHABAUD Me Clotilde LAMY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Clotilde VANHOVE, conseillère

LE PREFT DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Clotilde VANHOVE, conseillère

LE PREFT DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Clotilde VANHOVE, conseillère

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

DENIS en date du 10 Octobre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 DÉCEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Jean Pierre X... ... ... 97490 SAINTE CLOTILDE

.: 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit - Mme Clotilde Y... : 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit - M Hervé X...: 17 parts en pleine propriété 4 parts en nue propriété -

Ils indiquent que cette convention comportait un mandat de commercialisation avec la société civile de construction vente (SCCV) BC Réunion Sainte Clotilde dont l'activité, en principe exclusive, consiste

[U] [G], notaire, le 22 novembre 2021 : Les lots numéros 51, 52, 53, 54, 113, 114 et 115, et la quote-part des parties communes générales, dans un ensemble immobilier situé à Saint-Denis (Sainte Clotilde

ordonnance de référé rendue le 10 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion, au profit de Mme Sabine Y..., demeurant ..., Résidence Le Ravel, appartement 30, 97490 Saint-Clotilde

INTIMES : SOCIETE OCEOR LEASE REUNION, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration en exercice 32 Bld du Chaudron-BP 24 97408 SAINTE CLOTILDE représentée par

Me Patrick Dupont-Thieffry, avocat au barreau de Lille INTIMÉE Madame [T] [H] veuve [G] née le 13 Février 1948 à Omar Dra El Mizan - Algérie [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Clotilde

Vu la requête, enregistrée le 18 septembre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nicole X..., demeurant 538 QI, Les Calebassiers à Sainte-Clotilde (97490) ; Mme X... demande

Rouge à Sainte-Clotilde (97490) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) l'annulation du jugement du 7 mars 1986 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation

[H] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles