Z... d'être l'auteur d'agressions sexuelles et de viols commis sur lui au cours de l'été 1985, alors qu'il était âgé de 9 ans et participait à une colonie de vacances organisée par une association dont

quote-part, l'arrêt, par motifs propres et adoptés, après avoir constaté que l'équipement commun de chauffage n'était d'aucune utilité pour le lot, retient que celui-ci bénéficie de calories à partir des colonnes

Y..., demeurant à Mayssac, Collonges-la-Rouge (Corrèze), 2°/ M. Z...

de [Localité 2] sous le n° 949 802 912, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Jauffré CODOGNES

E, représenté par Me Codognès, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Perpignan du 29 novembre 2021 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Perpignan

  Le juge d'instruction de La Corogne engagea alors des poursuites à l'encontre du requérant, du médecin-anesthésiste et d'un autre médecin.

Jacques DE X... né le 17 janvier 1962 à CHATEAUROUX (36000) 328 chemin de la Martinette 83530 LORGNES Rep/assistant : la SCP PRIM-GENY (avocats au barreau d'AUCH) Louis DE X... né le 1er mai 1962 à COLOGNE

"chiffre d'affaires déclaré", la différence entre la recette réelle et cette somme étant inscrite à la colonne "chiffre d'affaires non déclaré" ; il établissait ensuite à l'intention de son comptable

AYANT CHARGE LA SOCIETE AGENAISE DE TRANSPORTS ET D'AFFRETEMENTS ROUTIERS (SATAR) DE POURVOIR , EN QUALITE DE COMMISSIONNAIRE, AU TRANSPORT D'UN LOT DE NECTARINES D'HENDAYE (FRANCE) A WUPPERTAL ET A COLOGNE

Gerolf Y..., demeurant Neusser Wall 27 D, 5000 Cologne (Allemagne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Beschwerde) contre la décision du .. août 1965 et contre les décisions du Tribunal cantonal d'E. du .. juin 1964, du Tribunal régional d'Aix-la-Chapelle des .. et .. avril 1965 et de la Cour d'Appel de Cologne

SITUATION FINANCIERE DIFFICILE ET AYANT OBTENU, LE 7 AOUT 1968, LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES PREVUE PAR L'ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, LA SOCIETE ANONYME COMPAGNIE LORRAINE DE CONSTRUCTIONS COLOGO

connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 21 février 2005, à l'occasion du concert donné par le "New Cologne

recours, travaux de transformation des locaux sans permis de construire, chambre régionale des comptes ayant abouti à une mise en demeure du préfet) ; que l'article incriminé est rédigé en plusieurs colonnes

recours, travaux de transformation des locaux sans permis de construire, chambre régionale des comptes ayant abouti à une mise en demeure du préfet) ; que l'article incriminé est rédigé en plusieurs colonnes

la caisse qui a pris la décision litigieuse de rapporter la preuve que l'assuré est bien atteint de la maladie visée au tableau ; que le tableau des maladies professionnelles n° 98 fait état dans la colonne

en rien concernée par la sécurité dans un bâtiment en construction alors même que la faute commise par l'employeur de la victime n'était pas exclusive de sa propre faute et qu'il lui incombait de coordonner

contrats d'assurance-vie avaient, par l'intermédiaire de son logiciel de gestion, fait l'objet de rachats, sans demande en ce sens des titulaires des contrats et sans transmission par ceux-ci des coordonnées