Cette affection doit être confirmée par un examen radiographique ou par tomodensitométrie en coupes millimétriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

Article Annexe 1

—

Métrage, coupe, préparation et exécution d'après des mesures et des tissus donnés d'un élément d'ameublement-décoration avec application et pose de passementerie (quarante heures). 2.

Article 223 a-II-2/23

—

Les portes conçues pour se rouvrir après avoir rencontré un obstacle sur leur trajectoire doivent se rouvrir suffisamment pour laisser un espace de 0,75 m au moins, mais inférieur à 1 m ; 4.3. toutes les portes sauf les portes coupe-feu normalement closes

LEGIARTI000028243631

—

B + D A.1/3.17 Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Règ. II-2/9 Règ.

Article B

—

Ex 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements frais ou secs (1).

Article PE 11

—

. § 6. a) Dans les établissements dont le plancher bas de l'étage le plus élevé est situé à plus de 8 mètres du niveau d'accès des sapeurs-pompiers le ou les escaliers doivent être encloisonnés dans une cage coupe-feu de degré 1 heure avec des portes

Article 221-II-2/5

—

L'accès à cet endroit ne devrait pas risquer d'être coupé facilement dans le cas où un incendie viendrait à se déclarer dans les locaux desservis. 2.1.3 A bord des navires à passagers transportant plus de 36 passagers, les appareils de ventilation mécanique

Article 221-III/07

—

Pendant le séjour du navire dans un port ou sur une rade, l'une des bouées de sauvetage munie d'une ligne de lancement est placée en permanence à la coupée ou point d'accrochage de la passerelle du quai. 2.2. Brassières de sauvetage. 2.1.

Article 1

—

V Affûteur des outils de coupe pour la seconde transformation du bois. 252r 5 ans ASSOCIATION POUR LA PROMOTION PROFESSIONNELLE REGIONALE ET EUROPEENNE (APPRE).

Article R421-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

sous-locations ne peut prétendre à plusieurs voix ; 2° Sont éligibles, à l'exclusion des personnes membres du personnel de l'office en qualité de salarié ou de fonctionnaire, les personnes physiques, âgées de dix-huit ans au minimum et ne tombant pas sous le coup

Article R361

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 63 > 56

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Dans tous les cas, outre les pièces énumérées ci-dessus, les demandeurs doivent obligatoirement produire une déclaration sur l'honneur attestant qu'ils ne tombent pas sous le coup des dispositions de l'article L. 299.

Article Annexe I

—

-Aires de mise en station des moyens aériens -soit équipés d'une aire de mise en station des moyens aériens, positionnée au droit du mur coupe-feu à l'une de ses extrémités, ou à ses deux extrémités si la longueur du mur coupe-feu est supérieure à 50

Article Annexe 5

—

difficile à apprécier et la perception des obstacles plus tardive ; - de nuit, en cas d'éblouissement, fixer le bord droit de la route le plus loin possible ; - en cas de mauvaise visibilité, se guider à l'aide des marquages au sol ; - se méfier du "coup

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture constituée de

Article Annexe

—

Si le stockage est situé sur une terrasse, celle-ci doit être étanche et coupe-feu de degré deux heures. 3.2. Un stockage enterré doit être placé à l'extérieur de tout bâtiment et hors de ses accès.

Article Annexe I

—

A l'extérieur de la chaufferie sont installés : -une vanne sur la canalisation d'alimentation des brûleurs permettant d'arrêter l'écoulement du combustible ; -un coupe-circuit arrêtant le fonctionnement de la pompe d'alimentation en combustible ; -un

LEGIARTI000024933435

—

OMI A.753(18) B + D A.1/3.16 Portes coupe-feu Règ. II-2/9 Règ. II-2/9 Rés.

Article Annexe I

—

Les informations (paramètres météorologiques et informations locales) sont transmises automatiquement par liaison VHF, sur réception de trois coups d'alternat en moins de cinq secondes sur la fréquence utilisée par le système.

Article 4

—

. - En application du deuxième alinéa de l'article D. 615-50-1 du code rural et de la pêche maritime, les modalités de destruction, de déplacement et de remplacement des haies sont les suivantes : L'exploitation du bois de la haie et la coupe à blanc

Article Annexe

—

produits bactéricides et insecticides, produits tels que graines, fleurs, plants, plantes de remplacement à l'exclusion de celles utilisées pour la réfection de massifs, plates-bandes ou haies. 2. a) Exploitation et entretien courant : Opérations de coupe

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