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1 768 résultats pour « Didier PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02340

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

relations, les partants n'étant pas remplacés par de nouveaux clients ; peut-être, ce constat d'ensemble correspond-il à l'expression d'une lassitude de votre part, mais il est évident que dans une petite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cdb

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Didier X...a été embauché le 1er juillet 1997 par M. Guy Z...en qualité de monteur charpente, couvreur. M.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-154

transparence vie publique

3 avril 2024

3 avril 2024

la mobilité professionnelle de Madame Inès Boulant, cheffe du cabinet de Monsieur Alain Griset, alors ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-232

transparence vie publique

23 novembre 2023

23 novembre 2023

la fonction de conseillère parlementaire au sein du cabinet de Monsieur Alain Griset lorsqu’il était ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des fina nces et de la relance, chargé des petites

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-77

transparence vie publique

7 mars 2023

7 mars 2023

composition du Gouvernement ; - le décret n° 2020 -970 du 31 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-28

transparence vie publique

28 février 2023

28 février 2023

la mobilité professionnelle de Madame Inès Boulant, cheffe du cabinet de Monsieur Alain Griset, alors ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d859

Appel

8 février 2011

8 février 2011

née le 28 Juin 1961 à LYON (69006) ... 69630 CHAPONOST représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me PETIT, avocat au barreau de LYON Monsieur Frédéric Y... ...

Source officielle
CC

soc

6137238bcd5801467740b29b

Cassation

19 octobre 2000

19 octobre 2000

Jean-Jacques Petit, demeurant : 47210 Montaut, 39 / de M. Gabriel XK..., demeurant ..., 40 / de M. XF... Prima, demeurant ..., 41 / de M. Robert XL..., demeurant ..., 42 / de M. U...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d8a3cdc6046d4762f686

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Didier MALINOSKY, Magistrat honoraire, chargé du rapport.

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

S BE, EG du Martinet, EG Cloueres, EG Petit Estrade, M. C Q, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163aead8d16be2ca5050a3d

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Didier

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad375ad5af8a921ece62f4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 02 juillet 2024 par Didier FORTON, Vice-Président, Juge de la mise en état de ce Tribunal

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303328_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron, première conseillère, - et les observations de Me Moreau-Didier, représentant Mme B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d806

Appel

28 février 2011

28 février 2011

A l'audience de plaidoirie du 12 Janvier 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X

6253cd0dbd3db21cbdd9224a

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 2 rue Vasco de Gama-44800 SAINT HERBLAIN, représentée par Maître PECHIER substituant Maître Jean-luc PETIT

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210624

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M. J...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f36e700ef6338d4113a0

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

Julien BLANCHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L 280 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8935b

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Arnaud GINOUX, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Michel RONZEAU et plaidant pour la SCP PETIT-RONZEAU, avocat au

Source officielle
CC

comm

61372358cd58014677408962

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

février 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1 / de la Société d'aliments congelés pour chiens et chats, établissements Rey, dont le siège est le Moulin à Aix-en-Diois

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039217421

Admin. suprême

14 octobre 2019

14 octobre 2019

homologué par décret n° 2011-1746 du 1er décembre 2011, en tant qu'il n'a pas classé dans l'aire parcellaire délimitée de l'AOC Pauillac la totalité de ses parcelles cadastrées en section D1 du lieu-dit Petit

Source officielle

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