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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02340
10 décembre 2014
10 décembre 2014
relations, les partants n'étant pas remplacés par de nouveaux clients ; peut-être, ce constat d'ensemble correspond-il à l'expression d'une lassitude de votre part, mais il est évident que dans une petite
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cdb
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Didier X...a été embauché le 1er juillet 1997 par M. Guy Z...en qualité de monteur charpente, couvreur. M.
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-154
3 avril 2024
3 avril 2024
la mobilité professionnelle de Madame Inès Boulant, cheffe du cabinet de Monsieur Alain Griset, alors ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2023-A-232
23 novembre 2023
23 novembre 2023
la fonction de conseillère parlementaire au sein du cabinet de Monsieur Alain Griset lorsqu’il était ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des fina nces et de la relance, chargé des petites
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-77
7 mars 2023
7 mars 2023
composition du Gouvernement ; - le décret n° 2020 -970 du 31 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2023-A-28
28 février 2023
28 février 2023
la mobilité professionnelle de Madame Inès Boulant, cheffe du cabinet de Monsieur Alain Griset, alors ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d859
8 février 2011
8 février 2011
née le 28 Juin 1961 à LYON (69006) ... 69630 CHAPONOST représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me PETIT, avocat au barreau de LYON Monsieur Frédéric Y... ...
Source officiellesoc
6137238bcd5801467740b29b
19 octobre 2000
19 octobre 2000
Jean-Jacques Petit, demeurant : 47210 Montaut, 39 / de M. Gabriel XK..., demeurant ..., 40 / de M. XF... Prima, demeurant ..., 41 / de M. Robert XL..., demeurant ..., 42 / de M. U...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6968d8a3cdc6046d4762f686
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Didier MALINOSKY, Magistrat honoraire, chargé du rapport.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
S BE, EG du Martinet, EG Cloueres, EG Petit Estrade, M. C Q, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163aead8d16be2ca5050a3d
30 juin 2010
30 juin 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Didier
Source officiellePremière Chambre
66ad375ad5af8a921ece62f4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 02 juillet 2024 par Didier FORTON, Vice-Président, Juge de la mise en état de ce Tribunal
Source officielle9ème chambre
DTA_2303328_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron, première conseillère, - et les observations de Me Moreau-Didier, représentant Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d806
28 février 2011
28 février 2011
A l'audience de plaidoirie du 12 Janvier 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de
Source officielleCour d'Appel
SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X
6253cd0dbd3db21cbdd9224a
8 avril 2015
8 avril 2015
ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 2 rue Vasco de Gama-44800 SAINT HERBLAIN, représentée par Maître PECHIER substituant Maître Jean-luc PETIT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210624
24 septembre 2020
24 septembre 2020
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M. J...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
Julien BLANCHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L 280 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935b
31 mai 2007
31 mai 2007
représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Arnaud GINOUX, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Michel RONZEAU et plaidant pour la SCP PETIT-RONZEAU, avocat au
Source officiellecomm
61372358cd58014677408962
26 octobre 1999
26 octobre 1999
février 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1 / de la Société d'aliments congelés pour chiens et chats, établissements Rey, dont le siège est le Moulin à Aix-en-Diois
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039217421
14 octobre 2019
14 octobre 2019
homologué par décret n° 2011-1746 du 1er décembre 2011, en tant qu'il n'a pas classé dans l'aire parcellaire délimitée de l'AOC Pauillac la totalité de ses parcelles cadastrées en section D1 du lieu-dit Petit
Source officiellePage 35 sur 89