Codes de loi français

Article Annexe II

Ganguis à panneaux : ― ganguis "à fonds durs" : cet engin est utilisé avec des panneaux généralement en bois avec des armatures en fer, l'ensemble pesant entre 50 et 60 kilogrammes.

Article Annexe

Un délai fixé en jours calendaires inclut les samedis, dimanches et jours fériés. 3. 2. 3.

Article 1

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Havre ― Ecole technique privée des premières formations portuaires IV Déclarant en douane adjoint 311t 5 ans Association du centre Richebois IV Conducteur de train 311u 5 ans Société nationale des chemins de fer

Article ANNEXE I

Ce cube sera armé de fers d'un diamètre de 8 mm sans ligature, de manière que chaque cerclage soit indépendant. Un schéma de principe de réalisation est donné sur la figure 1. 6.1.5. Outil support.

Article (suite 4)

Chlorure alpha-chlorallylique DICHLORO-1,3 PROPÈNE 17 CHLORURE D'ALLYLE 17 1100 CHLORURE DE BENZÈNE-SULFONYLE 17 CHLORURE DE BENZYLE 17 1738 CHLORURE DE CHOLINE EN SOLUTIONS 17 CHLORURE DE FER

Article (suite 10)

SOLUTION) 17 NITRATE D'AMMONIUM EN SOLUTION (A 93% O U MOINS) 17 NITRATE DE CALCIUM EN SOLUTION (A 50% O U MOINS) 18 NITRATE DE CALCIUM/NITRATE DE MAGNÉSIUM/CHLORURE DE POTASSIUM EN SOLUTION 17 NITRATE DE FER

Article Annexe

Cinquième exigence relative aux conditions de ramassage, de collecte, de stockage et de conditionnement des œufs Les œufs doivent être ramassés au minimum une fois par jour par l'éleveur, exception faite des dimanches et jours fériés (dans ce cas, un

Article Annexe 2

Restauration de la dorure d'un plat d'une reliure d'époque ornée (fers au choix des candidats) ou réalisation d'un dos orné selon modèle avec titrage. 2. Reprise de dorure et patinage.

Article Annexe A

Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article Annexe

Article 34 § 1 Sous réserve des nécessités de service, il est accordé des autorisations d'absence pour les principales fêtes religieuses des différentes confessions autres que les jours fériés légaux dans les mêmes conditions que celles définies pour

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

La loi du 5 juillet 1985 a amélioré la situation des victimes d'accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur

Article Annexe

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28. 7 EA Fabrication d'articles en fils métalliques. 28. 7 GA Boulonnerie, visserie décolletées. 28. 7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7 PC Fabrication

Article Annexe

Repoussage des métaux en feuilles 28. 7LD 2,50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28. 7NB 2,70 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie) 28. 7NC 2,50 Fabrication

LEGIARTI000017856531

000 90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 36 000 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

Article ANNEXE

de pétrole brut. 06. 10Z Extraction de pétrole brut. 06. 2 Extraction de gaz naturel. 06. 20 Extraction de gaz naturel. 06. 20Z Extraction de gaz naturel. 07 Extraction de minerais métalliques. 07. 1 Extraction de minerais de fer

Article Annexe I

émergence supérieure aux valeurs admissibles précisées dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7h00 à 22h00, sauf dimanches et jours fériés

LEGIARTI000025084897

. ― Repoussage des métaux en feuilles 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28.7NB 3,60 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Ce contrat vaut également pendant les repos hebdomadaires, jours fériés, congés payés, congés de formation de l'accueillant familial : - Lorsque la personne accueillie reste hébergée sous le toit de l'accueillant familial et qu'un accueillant familial

Article ANNEXE

En aval du pont de chemin de fer, commune de Pontivy. Morbihan. Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C.D. 102 : Morbihan.