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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
63ca41f69066fd7c90fc2291
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CONFORAMA Copie exécutoire délivrée le : 19/01/2023 à : - Me Florence MASSA, avocat au barreau de GRASSE - Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielle0P18 Aud civile prox 9
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
PHH1, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Florent VIGNY, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [E] [Z] né le 05 Avril 1999 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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24 mai 2012
24 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif faisant fonction de greffier ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1ère Chambre
65b9f3158452800008b2b497
8 août 2023
8 août 2023
ASSESSEURS : Madame Florence DOMENEGO et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6034ad3f2e599b99119f2299
20 octobre 2016
20 octobre 2016
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc SAUVAGE, Président, Madame Catherine MAILHES, Conseillère, Madame Véronique LEBRETON, Conseillère, Greffier lors des débats : Florence
Source officielle1ère chambre
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
PREMIERE CHAMBRE Jugement du DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
siège : [Adresse 3] [Localité 6] Signifié à étude le 27 mars 2025 *** DEBATS : A l'audience publique du 23 Octobre 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63dd13ef607c90ab66fc
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Localité 5] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assisté de Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c2413a8b69b32bf27c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : P0346 substituée par Me Emilie WILBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346 INTIMEE CPAM 85 - VENDEE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielle3ème chambre famille
6285e1446a1876057df5d3ce
18 mai 2022
18 mai 2022
[G] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence ESPINOUSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/006014 du 06/07/2021
Source officielle18° chambre 1ère section
6686e864e74459e0c7ed242c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDEURS SOCIETE CIVILE DU [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Monsieur [D] [G] [Adresse 1] [Localité 8] Tous deux représentés par Maître Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48ef4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MULTIRISQUE PRO (DÉSORMAIS ABEILLE IARD ET SANTE) agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678807f9c21c0e53e79070d3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 13 Janvier 2025 Florence
Source officielleChambre 1-4
68676be0fdaf41a8356be6cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Frédéric PIAZZESI de la SELARL CABINET PIAZZESI AVOCATS, avocat plaidant au barreau de NICE substituée par Me Florence
Source officielle1re chambre sociale
659f973a3328fa00087a25be
10 janvier 2024
10 janvier 2024
audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence
Source officielle12e chambre
5fdb992663fb1577b938676e
19 février 2019
19 février 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b10
8 octobre 2014
8 octobre 2014
En l'espèce, la lettre de licenciement adressée à M X...est ainsi rédigée : " Monsieur, En date du 16/ 02/ 2002, vous avez chargé chez Lemforder Florange pour Chimicolor Buzançais livrer le 17/ 02/
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE
659f955c3328fa00087a24dc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] / SUISSE représentée par Maître Jessica GARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Carla LEVASSEUR, substituant Maître Anne Florence
Source officielleChambre 4-8
6014f1639253781075c1bc52
29 janvier 2021
29 janvier 2021
INTIMES Maître [H] [Y] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SA SOMOTRANS », demeurant [Adresse 3] représenté par Me Guillaume VERDIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florence
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VS/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON - SCP SOREL &
Source officiellePage 35 sur 52