Fred reproche à l'arrêt d'avoir rejeté le recours qu'elle avait formé contre la décision du directeur de l'INPI l'ayant déboutée de son opposition à la demande d'enregistrement de la marque Fred X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société SEAC Guiraud frères, société

E... ont confirmé que O... avait bien été, avec ses frères, seule chez M.

Ainsi l'URSSAF s'est acquittée de ses obligations quant au contenu de l'avis adressé à la société LACAUX Frères.

[K] [B] a souscrit auprès de la société Altima assurances un contrat d'assurance automobile ; qu'à la suite d'un accident de la circulation impliquant le véhicule assuré, alors conduit par le frère de

alinéa 3, de la loi du 29 juillet 1881, la cour d'appel, qui constate que l'écrit d'Yvonne X... estimait injurieux à son endroit a été produit après la clôture des débats, et donc, à un moment, où son frère

, vers 21 heures 30, à hauteur du n 10 de la rue Bossuet à Bobigny, le chien de Mohand Z... se prenait de querelle avec le chien de Loïc Y... qui habitait au n 12 ; qu'aux dires de Mohand Z..., les frères

Patrick X..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Denis frères et compagnie, domicilié ..., 2 / de M.

déclaré qu'à la suite de l'accident à Biguglia il avait été conduit chez une personne dont il refusait de donner le nom qui lui avait fourni des vêtements de rechange et avait jeté les siens ; que son frère

Gaston Z..., leur frère et beau-frère ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'a- voir rejeté une demande formée par M. Gaston Z... tendant à voir ordonner la production, par M.

B... ainsi que son frère X...

veuve Guérin et sa fille Margot font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 26 novembre 1998) de les avoir déboutées de leur demande en paiement de dommages-intérêts dirigée contre leur fils et frère

J... font remarquer que le document versé aux débats par leur frère est tronqué et que leur frère a lui-même reçu 142.000 F et a été hébergé à titre gratuit par leur mère pendant de nombreuses années ;

Elle précise que les intimés n'ont pas accès, du fait des agissements de leurs frères, à la Ferme La [...]

d'évaluation confirmant le bon état du véhicule évalué à une somme de 15 200 francs, A... reconnaît en être l'auteur ; qu'en établissant ce document, A... n'ignorait pas qu'il serait utilisé par son beau-frère

Lucien Y... et son épouse font grief à l'arrêt attaqué d'avoir ordonné à celui-ci de rapporter à la succession la somme de 54 000 euros et de l'avoir condamné, en conséquence, à payer à chacun de ses frères

menaça ", que " Christophe X... précisait qu'il s'agissait de Nassim Y... ", que " ce dernier reconnaissait avoir frappé Christophe X... au visage parce que ce dernier avait frappé son " petit " (sic) frère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CONTAT FRERES, société anonyme, dont le siège social est à Cluses (Haute-Savoie