CGU, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la compagnie Le GAN, de Me Odent, avocat de la société SMABTP, ès qualité d'assureur de la société SBS et de la société Albingia, de la SCP Philippe et François-Régis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Y...

Simmorance, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la compagnie d'assurances GAN, de la SCP Monod, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence "Villa des Jacobins", de la SCP Philippe et François-Régis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Club de l'horloge, dont le siège est 4, rue de Stockholm,

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de MM. G... et A..., de la SCP Defrénois et Levis, avocat de M.

, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la SCI Les Terrasses de Reuil, représentée par sa gérante la Compagnie immobilière de construction et d'administration, de SCP Philippe et François-Régis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cité des Fleurs, société civile immobilière, dont le siège

laquelle vient la compagnie Axa Courtage IARD et de la compagnie d'assurances Allianz, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Lloyd's de Londres, de la SCP Philippe et François-Régis

François G..., 14°/ de Mme François G..., demeurant tous deux ..., 15°/ de M.

Streiff, 2°/ les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, représentés par leur mandataire en France M. B...

François C..., 26 / de Mme Catherine XO..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 27 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ...,

général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de la société Raub, de la SCP Philippe et François-Régis

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de la société Raub peintures et décoration, de la SCP Philippe et François-Régis

Villien, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Pradeau et Morin, de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 93-13.094 formé par M.

Via France, de Me Odent, avocat de la société Simecsol et de la compagnie Axa Courtage, venant aux droits de l'UAP, de Me de Nervo, avocat de la société SDMO Industries, de la SCP Philippe et François-Régis

de Me Odent, avocat de la société Sud Parisienne Auxiliaire d'entreprise (SUPAE), de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société SIS Assurance, de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.