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1 201 résultats pour « Gauthier ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720a5cd580146773ecdd8

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

B..., F..., H..., A..., X..., Jacques G..., Senselme, Gautier, Capoulade, Bonodeau, Conseillers, M.

Source officielle

Page 35 sur 61

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CC

civ3

613720afcd580146773ed7a1

Cassation

4 novembre 1987

4 novembre 1987

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière MOUTCHICA, dont le siège social est à Mérignac (Gironde), ..., 2°/ Monsieur Robert

Source officielle
CC

civ2

613723c1cd5801467740dbc6

Cassation

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Robert X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

6137214fcd580146773f2b7a

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Robert B... demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°) M. Jean-Marie, Joseph, Gustave Z..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Louise, Jeanne L..., épouse Z... demeurant ...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christian A

6137254dcd5801467741c9dc

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

décembre 1988, le véhicule professionnel de ce dernier, pour lequel une assurance avait été contractée auprès de la Compagnie Winterthur, lorsqu'il a occasionné un accident, causant des blessures à Robert

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d06f

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a02e

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Robert et de recel contre Y...

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef16a

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

A..., Z..., Gautier, Capoulade, Peyre, Beauvois, Darbon, Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372304cd580146774045f2

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Robert Z..., demeurant Chante Coucou, Les Quatre Saisons, 12850 Onet Le Château, 2°/ de la compagnie d'assurances AXA Assurances, section Languedoc-Pyrénées, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse

Source officielle
CC

civ2

61372313cd58014677405160

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Robert D..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 15.97.643 rendu le 29 décembre 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés (contentieux des élections prud'homales), au profit :

Source officielle
CC

civ2

61372384cd5801467740ad9a

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Robert B...

Source officielle
CC

civ2

61372377cd5801467740a236

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Robert A..., 4 / de Mme Mariella B..., épouse A..., demeurant ensemble 2, Hameau Saint-Hubert, 78860 Saint-Nom-La-Bretèche, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

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CC

civ2

6137237ccd5801467740a68d

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Robert Des X..., demeurant ...

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CC

civ2

6137237ccd5801467740a6c4

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (Contentieux des élections politiques), le concernant.

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CC

civ2

61372661cd580146774251cc

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Robert C..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 15.97.648 rendu le 29 décembre 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés (contentieux des élections prud'homales), au profit :

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civ2

Donne défautc/M. X

61372233cd580146773fb0c7

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Robert Y..., demeurant ... (10ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit : 1 ) de M.

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civ2

61372284cd580146773fdeb1

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Robert A..., 2 / de Mme Odette A..., née Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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civ2

6137226ecd580146773fcf29

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

Robert A..., demeurant ...

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CC

civ2

613722b9cd58014677400a4d

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Robert X..., demeurant ..., 3 / de Y...

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CC

civ2

613722bccd58014677400c71

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Robert X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience du 3 juillet 1996, où étaient

Source officielle