Gustave X..., demeurant ...

Pierre, Gustave Y..., demeurant appartement 1, résidence Adour, 8, avenue des Comtesses, Les Vaucrisses à X...

Gustave X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Y..., demeurant "Les Fontaines", rue Gustave Desplaces à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ès qualités de syndic de la société Aixoise de travaux publics, 2°/ la société Aixoise de travaux publics,

Gustave Irénée Z..., 2 / de Mme Michèle X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... d'Aude, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

X..., hospitalisé à l'Institut Gustave Roussy à Villejuif, et le ramener en ambulance à son domicile d'Etaples, distant de plus de 150 kilomètres, et alors que l'intéressé n'a pu, au dernier moment, être

Z... et Eric Y..., Mme X... ont formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a décidé qu'en consentant à l'exécution de la donation faite par Gustave Y... à son épouse, Roger Y... avait consenti à

articles L.321-1, R.322-1 et R.322-10-6 du même code ; Attendu que, pour décider que les frais de transport en ambulance exposés par Mlle X... pour se rendre de son domicile situé à Lens à l'Institut Gustave

Gustave X..., demeurant rue du Coq Français, 93260 Les Lilas, 3°/ Mme Henriette Z..., née E..., demeurant ...

Caisse, donné après avis du contrôle médical; Attendu que, pour condamner la Caisse à prendre en charge les frais de transport en ambulance de Mme Y..., ayant droit social de son époux, de l'Institut Gustave

Gustave Patrice Z, à M. Claude Serge A, au ministre de l'outre-mer et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire.

Clinquet, en passant par l'allée Norbert Segard, place Bocktaels jusque la rue de Béthune, rue Voltaire, rue du Train de Loos, Avenue Louis Braille, rue Edmond Rostand, allée de Bernard Palissy, allée Gustave

construire à la SCI (Société Civile Immobilière) MJDL pour l'extension de la partie cuisine du restaurant Kiout et la création d'un plateau de bureaux à l'étage (siège social) sur un terrain situé 35 avenue Gustave

février 2022, la SCI Les Arches, représentée par sa gérante Mme A, conteste, dans le dernier état de ses écritures, les paramètres d'évaluation de la valeur locative de locaux sis aux 22 et 14 rue Gustave

sD6CCE070 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:35.4pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2023)112 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Gustaaf

Gustavo X..., - les conclusions de M.

présentant un bilan falsifié, il s'est fait remettre des fonds pour un montant de 23 993 000 francs ainsi qu'un contrat de fusion-absorption, et a, par ce moyen, escroqué partie de la fortune de la société Gustave

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI GUSTAVIA.