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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
- celle de 16 931, 48 euros à Emma Z...
Source officielleciv2
été ouvertec/Mme Isabelle X
ECLI:FR:CCASS:2014:C201377
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Hervé X...et son épouse, Mme Isabelle Y..., (M. et Mme X...) ont souscrit auprès de la société Abeille vie, aux droits de laquelle vient la société Aviva vie (l'assureur) quatre contrats d'assurance sur
Source officielleTrib. de Commerce
69c9dff6cdc6046d47768bfb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Tribunal a été saisi de la présente instance le 04 février 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle
Source officielle1ère Chambre
6627e42342439575e2f53098
23 avril 2024
23 avril 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire , du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En
Source officielleChambre des Référés
66964106f5112d8edd0575a7
11 juillet 2024
11 juillet 2024
simplifiée, inscrite au R.C.S NANTERRE sous le n° 403 291 586, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da1108
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15d
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c164
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489499.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Jean-Luc Nevache, assesseur, présidant ; Mme Célia Verot, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90603
24 avril 2013
24 avril 2013
Ernest Louis X..., Mme Isabelle B... épouse X..., M. Jean-Marie Z..., Mme Michelle G... épouse Z..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00104
23 janvier 2013
23 janvier 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Madame Isabelle X... de sa demande de requalification de la relation de travail en contrat de travail à temps
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5
27 septembre 2012
27 septembre 2012
né le 20 Juin 1961 à PARIS Mme Isabelle Blanche Madeleine Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb27
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCh1 Contentieux Général
6a0e0edfcdc6046d475abdc3
19 mai 2026
19 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Jocelyne POYARD, statuant à juge unique ORDONNANCE DE CLÔTURE du 10/02/2026 DÉBATS : à l’audience publique du 17 MARS 2026, en présence de Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69fb3e82cdc6046d47cb7d5d
5 mai 2026
5 mai 2026
Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb3f15cdc6046d47cb8ef7
5 mai 2026
5 mai 2026
Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb3f95cdc6046d47cb9854
5 mai 2026
5 mai 2026
Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES : ATTENDU que par jugement en date du 31/03/2026, le Tribunal de
Source officielleTrib. de Commerce
69f34007cdc6046d471421ae
28 avril 2026
28 avril 2026
Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président assisté de Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e32de5cdc6046d47a96479
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SOCRAM BANQUE, élisant domicile au [Adresse 3] représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE de la SELARL FAURE-ROCHE Isabelle, avocat au barreau de BRIVE substituée par Me Aurélie PINARDON de la SELARL ACCENSE
Source officiellePage 35 sur 1397