Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794cf79ba5988459c47adf
19 novembre 2002
19 novembre 2002
l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Baptiste X..., qui exerçait la profession de chirurgien-dentiste, est décédé en 1960, laissant sa veuve, qui décédera en 1983, et leurs deux filles, Simone et Jeanine
Source officielleChambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO
69c80323cdc6046d474d4dbb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur, [T] HELLENTHALER, juges.
Source officielleAudience Publique de 14 h : Jugements à rendre
69c80a1acdc6046d474dd069
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Juges : Madame Carine JEANNIN président, Monsieur, [A] NESSELER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007944923
29 décembre 1997
29 décembre 1997
tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, le président de la cour administrative d'appel de Lyon transmet au Conseil d'Etat le dossier de la requête présentée à cette cour par Mme Jeanine
Source officielleciv3
6137232bcd58014677406504
23 février 1999
23 février 1999
., demeurant ..., 5 / de Mme Jocelyne G..., demeurant ..., 62830 Samer, 6 / de Mme Annick F..., épouse A..., demeurant Ferme des Chartraux, 62630 Maresville, ès qualités d'ayant droit de Mme Jeannine
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400733_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète de Meurthe-et-Moselle
Source officielleCtx Gen JCP
67194c521486831808a1d215
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Localité 6] Tél : [XXXXXXXX02] Fax : [XXXXXXXX01] N° RG 24/03510 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDUKD Minute : 24/00768 DESISTEMENT DU : 09 octobre 2024 Copie délivrée le : à : Me Jeanine
Source officiellePCP JCP ACR référé
65970611f74364d4a5c861d4
15 décembre 2023
15 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [P] [V] Me Jeanine HALIMI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/05994 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2MTL N
Source officielleciv3
613720b7cd580146773edc9d
3 novembre 1988
3 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine A..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2503339_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleChambre 1
DTA_2502051_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milin-Rance, rapporteure, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. C....
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2601355_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2201874_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 avril 2022 par laquelle le préfet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201705
13 novembre 2014
13 novembre 2014
congés pour vente et expulsion ; que Mme X... a soulevé la nullité de l'assignation introductive d'instance qui ne mentionnait pas que la SCI était en liquidation et qu'elle était représentée par Mme Jeanine
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402393_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleChambre 29 / Proxi référé
67114fa855a2a6f00e55609e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
contentieux de la protection, assistée de Madame Coraline BONAVENTURE, greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR(S) : Société FONCIERE CRONOS, demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Jeanine
Source officielleciv2
60794bee9ba5988459c4446c
19 juin 1980
19 juin 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE JEANNOT A DEMANDE A BLUM X...
Source officielleciv1
60794df19ba5988459c48bee
28 février 2006
28 février 2006
annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 24 mars 2004) a refusé de faire droit à la demande de levée provisoire des scellés apposés sur les portes du domicile de Jeannine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162f3c724fee0dd3d006105
26 mai 2011
26 mai 2011
Adresse 3] [Localité 4] non comparante régulièrement avisée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Avril 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f314
21 mars 2012
21 mars 2012
CERVIONE (20221) ... 20230 SAN GIULIANO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jeanine
Source officiellePage 35 sur 371