Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024.

cour, composée de : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame Joëlle TORMOS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Josiane

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2025.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2025.

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Octobre 2023 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Madame Josiane

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Octobre 2023 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Madame Josiane

d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête enregistrée le 26 juillet 1993 au greffe de la Cour, présentée par Mme Josiane

Roger O..., Mme Josiane H..., Mme Marie-Claude K..., M. Jean-Claude P..., M. Daniel D..., Mme Marie-Luce Y..., M.

Vu la requête, enregistrée le 21 avril 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Josiane X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès

Jean E..., demeurant à Plouha, Poulfang, Mme Josiane J..., demeurant ... Le Dentu à Equeurville (50120), Mme Brigitte G..., demeurant ..., Mme Louise A..., demeurant à Plouha, Kergasse, M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 avril 1992 et 29 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Josiane B, épouse A, demeurant ..

Claude ANDRIEUX, Conseiller Mme Anne DARMSTADTER DELMAS conseiller Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire.

loco de Maître BOUFFARD avocat au barreau de BORDEAUX Intimé, Rendu l' arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue en audience publique, le 16 Janvier 2007 devant : Madame Josiane

DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marie Josiane

la garantie de la banque était délivrée dans le cadre de l ‘ obligation souscrite par l'acquéreur en vue de garantir inconditionnellement le règlement du prix d'acquisition des actions de la société Josua

opposée l'autorité de la chose jugée ; d Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, poursuivie pour coups ou violences volontaires sur la personne de Philippe Y..., Josiane

Maurice B..., 2°/ Mme Josiane B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1995 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), en ce qu'il est rendu au profit : 1°/ de M.

Louis Z..., 3 / de Mlle Josiane Z..., 4 / de Mme Chantal Z..., 5 / de M. Christian Z..., 6 / de M. Frédéric Z..., demeurant tous six Labourdette, 32300 Mirande, 7 / de M.

le 19 avril 2010 au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, et le mémoire complémentaire, enregistré le 17 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Josiane