Tous ces bulletins désignaient Madame Josette Y...

Z... étant adoptées, il n'est pas établi que la SYGMA BANQUE a consenti à Madame Josette Y...

José Y... demeurant ... (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Josette, titulaire du contrat de bail sur le logement, a quitté les lieux courant le premier trimestre 2005 ; que Mme X...

  * Francisco RODRIGUEZ LOPEZ né en 1946 à Valladolid et domicilié à   Lugo   * José MARTIN RODRIGUEZ né en 1947 à Salamanca et domicilié à Lugo   * Leopoldo MANUEL VINAS né en 1951

Rémi A..., Mme Gabrielle B..., épouse C..., Mmes Anne-Marie, Marie-Josée et Simone D..., M. Jean-Pierre D..., MM. Eric et Stéphane Y..., M.

DA PIEDADE ROSEIRO 15/04/1977 Hamilton (Canada) 28 ANTÓNIO JOSÉ DE NEGREIROS MONTEIRO 18/02/1945 Costa da Caparica 29 ANTÓNIO JOSÉ DE SENA CAETANO 09/08/1941 Oeiras 30 ANTÓNIO JOSÉ GONÇALVES VIEIRA 31

Cette décision a été signifiée à la SCI Josue le 3 février 2014.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 20472 Décision déférée à la Cour : jugement du 6 avril 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 13965 APPELANT Monsieur José

à la charge de la commune de Jouy-en-Josas la somme de 13 euros au titre du droit de plaidoirie.

700 du Nouveau Code de Procédure Civile,- débouté Madame Marie-Josée X... de sa demande fondée sur l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile,- condamné Madame Marie-Josée X... aux dépens,Vu l'appel

José X...

José Manuel X... a poursuivi l'exécution de sa prestation de travail à partir du 1er octobre 2009 dans le cadre d'un lien de subordination avec la société Global systems connections et sous l'autorité

José, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, 3e chambre, en date du 12 juin 1997, qui, pour contrebande de marchandises fortement taxées, les a condamnés à des peines d'emprisonnement et à diverses

José Y...

José X... de son désistement partiel à l'égard de M.

Des discussions se sont aussitôt mises en place avec la société JOSSO, laquelle a proposé de faire appel à des sous-traitants.

-o0o- Gilbert B..., Charles C... et Josette F...