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4 308 résultats pour « Julan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2aa

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Y... a, le 7 mai 1985, d'un commun accord avec les autres membres du groupe, Juan José I... K..., Mercedes L... M... et Juan Maria N...

Source officielle
CA

2ème Chambre

688af883aac506b5d705cf39

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

part, de seconde part, Mme [G] [E] divorcée [H], débitrice saisie, et, de troisième et dernière part, la société CASDEN BANQUE POPULAIRE, créancier inscrit, Vu la déclaration d'appel de Me Fabiola JULAN

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101248_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Ce projet vient compléter, en zone Nord du site de la Horie, l'opération dite Terrasses d'Hacqueville implantée entre la rue Jeanne Jugan, la rue de la Horie et la rue Saint Gaud, qui implique d'autres

Source officielle
CC

civ1

613724b9cd58014677417d89

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

. ; Attendu qu'en ordonnant le partage de l'indivision existant entre les époux X... concernant un immeuble situé à Juillan, ..., la mise en vente de ce bien à la barre du tribunal et en désignant un

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68efe740c07170de10e460bd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Pierre-Julian

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68efe742c07170de10e46144

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demanderesses fait connaître le motif légitime pour lequel elles n'ont pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Pierre-Julian

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68efe745c07170de10e46221

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Pierre-Julian HABETS, auditeur de justice, et de Clémence MULLER, Greffière.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68efe755c07170de10e4667c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Pierre-Julian HABETS, auditeur de justice, et de Clémence MULLER, Greffière.

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dade00cdc6046d47ee5d08

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : MEA Participations (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [M] [F] [K], président, assisté de Mes Nicolas PARTOUCHE et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dadf1ecdc6046d47ee6e5b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Samira MINARD Débats à l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : MEA (SC) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [V] [O] [N], gérant, assisté de Mes Nicolas PARTOUCHE et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dadf83cdc6046d47ee748c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LA CAUSE : [Adresse 1] Garenne (SCI) [Adresse 2] Saint-Marcel ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [I] [A] [C], gérant de la SC MEA, elle-même gérante, assisté de Mes Nicolas PARTOUCHE et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dadf8fcdc6046d47ee7566

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Samira MINARD Débats à l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : SCI BEEM MONTMOROT (SCI) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [P] [B] [L], gérant, assisté de Mes [Y] [V] et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dadf9bcdc6046d47ee7620

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

novembre 2025 DANS LA CAUSE : MTJ-1 (SCI) [Adresse 1] [Localité 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [G] [R] [A], gérant de la SC MEA, elle-même gérante, assisté de Mes Nicolas PARTOUCHE et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dadfa6cdc6046d47ee76bd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MINARD Débats à l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : SCI BEEM PAU (SCI) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [W] [J] [F], gérant, assisté de Mes Nicolas PARTOUCHE et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dadfb2cdc6046d47ee7792

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : SCI BEEM FLEURY LES AUBRAIS (SCI) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [Y] [K] [Z], gérant, assisté de Mes Nicolas PARTOUCHE et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dadfcccdc6046d47ee7923

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : SAUSHEIM (SCI) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [L] [P] [Z], gérant de la SC MEA, elle-même gérante, assisté de Mes [N] [I] et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dae0b2cdc6046d47ee871e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Samira MINARD Débats à l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : BEEM - PARIS - 1 (SCI) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [K] [C] [P], gérant, assisté de Mes [S] [Y] et Juliane

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dae0f4cdc6046d47ee8b29

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : VALD (SCI) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [O] [N] [R], gérant de la SC MEA, elle-même gérante, assisté de Mes Nicolas PARTOUCHE et Juliane

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6789f56ab7cff8efb73576e9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES INTIME ORDONNANCE DE RADIATION Le 16 Janvier 2025 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65b4ae427ef77d000880b48e

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Yves ROUQUETTE-DUGARET, président de chambre, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier ; Attendu que Monsieur [D] [B] a déclaré se désister de l'appel dirigé contre la

Source officielle

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