l'égard de la société MEYA JUNIOR SARL, identifiée sous le n° 450 353 008 RCS BORDEAUX (2003 B 2356), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de achat vente d'articles de librairie

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Maxime LIBASSI M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

jusqu'à l'audience du 02/11/2026 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : Sté [Adresse 1] ([Adresse 2]) presse papeterie et tabac librairie

X... assumait les fonctions de directeur salarié de librairie lorsqu'il a été licencié en juillet 1976 en raison de la disparition de l'entreprise qui l'employait ; qu'il a alors été admis au régime du

Mlle X... sans mention de durée était destinée à l'illustration du seul numéro spécial du magazine publié en 1981 et que la cession de ce même droit à un tiers en vue de l'édition d'un ouvrage de librairie

l'ASSOCIATION "L'EN DEHORS", qui a notamment pour objet l'élaboration et la diffusion de livres et brochures ainsi que l'organisation de rencontres, de débats et d'expositions, assurait l'exploitation d'une librairie

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Presse Diffusion Gennevilliers, dont le siège est librairie

X..., la société niçoise de vente Maison de la Presse, la société Seyrat et Compagnie, le Syndicat des Libraires du Sud-Est, l'Association des Librairies Présentes et la Fédération Française des Libraires

salaires par application du minimum conventionnel premier poste d'encadrement prévue par la convention collective des commerces de détail, de papeterie, formation de bureau, bureautique, informatique, librairie

- Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 novembre 1988), que la société Linedi, grossiste en librairie, a conclu avec la société Office de centralisation

#xa0;     de la requête N° 35930/97                      présentée par Pietro Lipari

[V] a embarqué sur la Licorne avec une passagère afin de les récupérer. L'embarcation a été stoppée à proximité du kitesurfeur en plaçant la manette de gaz au point mort. Lors du déplacement de M.

    Le requérant était le propriétaire d’une librairie à Barcelone, spécialisée en livres sur l’Holocauste. 1.     La procédure pénale 4.

Toutefois, une partie du plafond de la librairie s’est effondrée au mois de novembre 2021.

travail a été transféré à la société des Missions Etrangères de Paris, à l'effet de poursuivre vos fonctions au sein du service Echanges France-Asie, puis auprès du Centre François Pallu et de la librairie

Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne les textes a licables : Aux termes du IV de l’article 21 bis de la loi du 13 juillet 1983 ortant droits et obligations des fonctionnaires : « 

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Jacques X..., gérant de la SARL en liquidation "Librairie des Deux Mondes", demeurant ... ; M.