Il a glissé sur le marchepied de sa machine en montant et est tombé sur le genou gauche où il avait déjà une broche.

, que la société Sarthoise du meuble Cosam-Dariosecq (la Société sarthoise) a été mise en règlement judiciaire par jugement du tribunal de commerce du Mans sans avoir payé intégralement le prix de machines

L'employeur explique qu'aux alentours de 2h45 dans la nuit du 8 au 9 juin 2021, une anomalie sur la machine B1610 a été détectée, que la machine s'est bloquée, que M. [E], électricien, ainsi que M.

soit contesté que ces modèles permettaient de connaître la comptabilité des machines avec la nouvelle gamme de pièces mise en service à compter du 1er septembre 2021.

utilisées par les agents de conduite de son secteur, que pour sa part la SNCF reconnaît la présence d'amiante dans les machines mais explique et justifie qu'elle a effectué des campagnes de prévention

au lieu des trois machines prévues par le contrat ; que l'accident était survenu lors du déplacement de la cinquième machine plus lourde que les précédentes, qui avait basculé pour se renverser sur

et escroquerie et l'a condamné à six mois d'emprisonnement ; "aux motifs que "si les caractères utilisés pour l'établissement de la pièce placée sous scellé n° 5 correspondent bien à ceux de la machine

est rue Lashermes, Le Puy (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de : 1 / la société Chaffoteaux et Maury

Z..., entré au service de la société Apprêts Textiles du Centre (ATC) en qualité de conducteur de machine le 22 septembre 1975 a été licencié pour motifs économique le 25 juin 1988 et a accepté une convention

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Chaffoteaux, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Chaffoteaux et Maury

d'inexécution par celle-ci de ses obligations contractuelles, et n'entraîne la résiliation que des obligations indivisiblement contractées par les parties ; qu'ayant constaté que les contrats de vente de machines

relever que le vin traité avec ces produits, s'il avait un goût de bouchon, était inoffensif pour les consommateurs, sans examiner si les produits litigieux offraient, pour le vin traité avec les machines

civile ; 2°/ que dans ses conclusions d'appel, Mme Y... soutenait que, pour seule évaluation de ses compétences, il lui avait été demandé de façonner une poutre positionnée à son intention sur une machine

contrarier, paralysée par la peur ; qu'en pleine campagne, il avait posé son revolver sur la banquette et avait demandé à l'intéressée de sortir ; qu'il a imposé à Melle Y... de retirer sa robe avec une machette

THIN, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE Jean PLANTIER, - LA SOCIETE MACHART

, que l'arrêt est entaché sur le même point d'une dénaturation du brevet 1 594 692, qui ne prévoit lui-même aucun réglage de la pression du rouleau sur le sol en l'absence de roues porteuses sur la machine

n'avait pas pu prendre les initiatives qu'on lui imputait, car elle avait trois supérieurs directs, le responsable du service entretien, le responsable de la section entretien et le responsable des machines

installations industrielles, la société Agro-équipement des techniques industrielles et agricoles (société Agro-équipement), a commandé à la société Pavailler la fourniture et le montage sur place des machines

déclarer que cet article lui était opposable sans rechercher, comme elle y était invitée, si la création de la société BESS, effectuée spécialement à l'effet d'exploiter la même salle avec les mêmes machines

X... a été licencié pour faute grave consistant en le non-respect de consignes de sécurité sur un matériel dangereux et entrave de dispositifs de sécurité sur la machine ; Attendu que la société Environnement