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8 580 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137240dcd58014677411a36

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

Y..., son gérant, ont demandé la condamnation des sociétés Hydrodiffusion services limited, Mannai investment company, Mannai investment company France, Mannai properties France, Atlantic essential oils

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:470968.20250221

Admin. suprême

21 février 2025

21 février 2025

Par un jugement n° 1500471 du 4 octobre 2017, ce tribunal les a déchargés des pénalités correspondant aux dépenses d'entretien et de réparation du manoir et d'acquisition d'une tondeuse et a rejeté le

Source officielle
CA

1re Chambre B

616340237dbf94c22343c9bd

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

et ensuite récupérer le manoir sous peine de nullité de cette convention' (la transaction conclue avec l'assureur), alors que ce qui a été versé à madame [W] aux termes de cette transaction n'est pas

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2108718_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lebughe Mangai, avocat de M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99ceecdc6046d47367ca0

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 21 Janvier 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00082 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU MAGI DECORATION N° RG : 2024P01506 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600337_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par une requête enregistrée le 11 janvier 2026, la société « Mani Immo » et M. B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310370

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Il n'est pas discuté que les désordres n'ont atteint que partie des murs et plafonds de la salle à manger et de la buanderie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210362

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

X..., éducateur spécialisé également présent, que lui-même et Mme S... sont intervenus immédiatement dès qu'ils ont entendu du bruit provenant de la salle à manger et que la jeune fille a manifesté un

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024698675

Admin. suprême

21 octobre 2011

21 octobre 2011

conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. et Mme A ; Considérant que M. et Mme A ont acquis en 1997 un manoir

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2206116_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Mme A ont réalisé en 2014 des investissements immobiliers en outre-mer en souscrivant au capital social de quatre sociétés civiles immobilières dénommées " SCI Ixora LS ", " SCI Jacinthe LS ", " SCI Manguier

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fdf9

Cassation

10 novembre 1971

10 novembre 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION A TROIS VOIES, DE NUIT, UN CAMION AUTOMOBILE DE MANI, CONDUIT PAR LE PREPOSE ONDE, HEURTA VIOLEMMENT

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cf2cdc6046d4736a922

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE : Selon jugement en date du 23.01.2024, le Tribunal de commerce de céans a prononcé la liquidation judiciaire de la SAS FRED MANGER VRAI ayant pour co-gérants [P] [N] et [G] [W].

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c79b8594705dbfcca11

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

DBVD-V-B7G-DP45 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de BOURGES en date du 20 Octobre 2022 Audience tenue par Mme CLEMENT, Conseiller de la mise en état, assisté de Mme MAGIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c79b8594705dbfcca13

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

DBVD-V-B7H-DQ62 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de CHATEAUROUX en date du 07 Mars 2023 Audience tenue par Mme CLEMENT, Conseiller de la mise en état, assisté de Mme MAGIS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200334

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

X... d'avoir jeté une pierre au travers de la fenêtre de sa salle à manger, et d'avoir ainsi endommagé la baie vitrée, le meuble vitrine situé derrière celle-ci et les bibelots le garnissant, Mme Y...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203611_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

par Me Paturat, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l‘arrêté du 21 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Megève a délivré un permis de construire à la SARL Camara et à la SARL Le Manoir

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295ae4b5292aaa6621b1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Concernant les deux tables à manger, la commode, les six chaises et la vitrine, indépendamment du fait qu’il y ait deux tables à manger, les demandeurs démontrent que, pour permettre de prendre des repas

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:409

CJUE

24 octobre 1991

24 octobre 1991

. # Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales de la Savoie (URSSAF) v Hostellerie Le Manoir SARL. # Reference for a preliminary ruling: Cour d'appel de Chambéry

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:441

CJUE

21 novembre 1991

21 novembre 1991

#Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Savoie (URSSAF) κατά Hostellerie Le Manoir SARL.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69dfecc1cdc6046d475ee606

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

procédure ouverte à l'encontre de : SAS YUGEN COLLECTIBLES [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 891087926 - 2022 B 876 activité : Achat et vente des produits et des accessoires dérivés du Manga

Source officielle

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MANGIN, Cindy, Nathalie

SIREN 884373804Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

20/09/2026

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Créations

MANGIN

SIREN 109672931Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/09/2026

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Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

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MANGIN -- PERRIN, Léo, Félix, Julien, MANGIN-PERRIN

SIREN 109504944Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

MANGIN, PATRICIA, GISELE, RICHER

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15/09/2026

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