André X..., demeurant : 64160 Saint-Jammes, 3 / de Mme Danièle Y..., demeurant ..., 4 / de Mlle Marie-José Z..., demeurant ..., 5 / de M. Jean-Louis A..., demeurant ..., 6 / de M.

Delmard Y..., demeurant à Cantenac (Gironde), château Prieuré Lichine, Margaux, 2°) de Mme Marie-José Y..., demeurant à Cantenac (Gironde), château Prieuré Lichine, Margaux, défendeurs à la cassation

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit de Mme Marie-José X..., épouse Y..., demeurant ..., défenderesse

André Y..., 3 / Mme Y..., née Marie-Annick X..., demeurant ensemble ... à Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel de Poitiers (

Mac Y..., demeurant à Vieille Brioude, Brioude (Haute-Loire), résidence Simpal, 2°/ Mme Marie-José X..., demeurant à Saint-Cyprien-sur-Dourdou (Aveyron), route de Rodez, en cassation d'un arrêt rendu

Jean-Claude A..., demeurant avenue de Verdun à Embrun (Hautes-Alpes), 28/ Mme Marie-José A... épouse Y..., demeurant avenue de Verdun à Embrun (Hautes-Alpes), 38/ la compagnie Mutuelle générale française

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-José Y..., demeurant ...

dans le dossier RG:18/00252) MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : NUMÉRO RG : AFFAIRE : Florence AUGIER, présidente Stéphanie DE MOURGUES, assesseur collège employeur Marie-José

gérant ayant son siège 53 Rue Boissière 75116 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Kristell CATTANI, avocat au barreau de PARIS, Toque L171, Maître Marie-José

B..., 2°/ de Mme Marie-José F... épouse Z... X... B..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

délibéré de la cour, composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José

RG 23/02840 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3Y5 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 juillet 2023, à 13h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-José

75013 PARIS défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

A..., Julien, Jean Nomine, 38) Mme B..., Marie-Berthe H..., née Depardieu, demeurant ensemble ... (Seine-Saint-Denis), 48) M.

Jean Y..., demeurant Maison diocésaine, ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 2°/ Mme X..., née Marie-José Y..., demeurant L'Enclos à Gosier (Guadeloupe), 3°/ M.

la Banque parisienne internationale (BPI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Marie-José

RG 23/02824 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3SA Décision déférée : ordonnance rendue le 08 juillet 2023, à 15h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-josé

RG 23/02833 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3XE Décision déférée : ordonnance rendue le 09 juillet 2023, à 14h06, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-josé

RG 23/02879 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH4JS Décision déférée : ordonnance rendue le 12 juillet 2023, à 12h28, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-José

social est à Valenciennes (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1986, par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Christian Y..., 2°/ de Madame Marie-José