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1 420 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be1c

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba7

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCEDURE : Nadine X... a travaillé pour LA POSTE du TARN dans le cadre de nombreux contrats de travail à durée déterminée à compter du 27 avril 1990.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba9

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCEDURE : Florence X... a travaillé pour LA POSTE du TARN dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée à partir de l'année 1993.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb6

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

MARENGO, greffier de chambre. Madame X... est employée de la société ATOS ORIGIN INTEGRATION depuis le 18 septembre 1989, comme ingénieur principal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e04

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG

ECLI:CEDH:001-152

Admin. suprême

7 août 1998

7 août 1998

CHYPRE   CASE OF MARANGOS v.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2501761_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les observations de Me Fresard, substituant Me Benoît-Grandière, représentant M. A, présent et assisté de M.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2501920_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les observations de Me Fresard, substituant Me Benoît-Grandière, représentant M. A, présent et assisté de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307731_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2100914_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401229_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2300470_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

A réside au 27 rue Marengo à Dunkerque (59), le tribunal administratif de Lille est seul compétent pour statuer sur sa demande.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

661ec209a0f63503363509bc

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

CLUB PALAIS ROYAL [Adresse 3] [Localité 5]/FRANCE représentée par Maître Emmanuel SEIFERT de la SARL SEIFERT BARBE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0179 DEFENDERESSE Société PEC MARENGO

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

66fc59a8536c57b6ad8729aa

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CONTRE Grosse : Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Copie :1 Dossier Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6708bff8445a086e2bceda8f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COLAS MIDI MÉDITERRANÉE représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE SAS MARENCO

Source officielle
CC

civ3

613720e5cd580146773ef4aa

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

(Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière LE MASSENET

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e7ed

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale et civile), au profit : 1 / de la société Massingy pièces autos

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2502831_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306579_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600196_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

A..., représentée par Me Massengo Lacavé, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution

Source officielle

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