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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1c
7 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.
6253cb0abd3db21cbdd8cba7
29 octobre 2008
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCEDURE : Nadine X... a travaillé pour LA POSTE du TARN dans le cadre de nombreux contrats de travail à durée déterminée à compter du 27 avril 1990.
6253cb0abd3db21cbdd8cba9
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCEDURE : Florence X... a travaillé pour LA POSTE du TARN dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée à partir de l'année 1993.
6253cb1abd3db21cbdd8cdb6
26 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. Madame X... est employée de la société ATOS ORIGIN INTEGRATION depuis le 18 septembre 1989, comme ingénieur principal.
6253ca09bd3db21cbdd89e04
28 novembre 2007
CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG
ECLI:CEDH:001-152
7 août 1998
CHYPRE   CASE OF MARANGOS v.
12ème chambre, éloignement
DTA_2501761_20250226
26 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les observations de Me Fresard, substituant Me Benoît-Grandière, représentant M. A, présent et assisté de M.
DTA_2501920_20250226
5ème chambre
DTA_2307731_20260115
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2100914_20240404
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2401229_20260319
19 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2300470_20230321
21 mars 2023
A réside au 27 rue Marengo à Dunkerque (59), le tribunal administratif de Lille est seul compétent pour statuer sur sa demande.
18° chambre 1ère section
661ec209a0f63503363509bc
16 avril 2024
CLUB PALAIS ROYAL [Adresse 3] [Localité 5]/FRANCE représentée par Maître Emmanuel SEIFERT de la SARL SEIFERT BARBE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0179 DEFENDERESSE Société PEC MARENGO
Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
66fc59a8536c57b6ad8729aa
1 octobre 2024
CONTRE Grosse : Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Copie :1 Dossier Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT
Chambre 1-4
6708bff8445a086e2bceda8f
10 octobre 2024
COLAS MIDI MÉDITERRANÉE représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE SAS MARENCO
civ3
613720e5cd580146773ef4aa
4 octobre 1989
(Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière LE MASSENET
soc
613723d0cd5801467740e7ed
9 janvier 2002
Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale et civile), au profit : 1 / de la société Massingy pièces autos
DTA_2502831_20250925
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, F.
DTA_2306579_20251023
23 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2600196_20260220
20 février 2026
A..., représentée par Me Massengo Lacavé, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution
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