et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 16 décembre 1992), que les époux G..., qui avaient construit eux-mêmes leur maison

soient prises, ils avaient commis une négligence évidente qui engendrait leur responsabilité car ils avaient la garde commune de la bête dont ils assuraient la surveillance pendant qu'elle était à la maison

LA CARDINALE, dont le siège social est ..., représentée par son gérant en exercice ; la S.A.R.L.

Article 3 : La société Financière Cardinal est rétablie au rôle de la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre de l'année 2010 à raison de cet immeuble.

été détournés de leur utilisation normale par des paiements de gains en numéraires, Zahir Y..., exploitant de l'établissement qui en était dépositaire, doit être considéré comme ayant exploité une maison

Son contrat de travail a été transféré à la société Cardinal Health puis à la société Catalent France [Localité 1] (la société).

E, pour la commune de Nîmes, et celles de Me Barnier pour la SCCV " Cardinal de Cabrières ". Considérant ce qui suit : 1.

3 une décision de non-opposition à l’exécution de travaux relatifs à l’Hôtel Le Cardinal 3 situé 3 rue Cardinal A... à Paris (75009) ; 2°) d’ordonner la suspension des travaux ; 3°) de mettre

ET LE CARDINAL Z..., ES QUALITES, ET QUE L'EVENTUALITE D'UNE AUTRE PROCEDURE NE SAURAIT RETIRER A LADITE DAME Y...

épouse, le 17 mars 1965, de l'usufruit de ses biens meubles et immeubles et qu'il avait légué le 2 septembre 1994 à son frère Michel l'usufruit de la quote part qu'il possédait avec ce dernier dans une maison

solidum avec la société Poly-services, à payer à Mme X... une indemnité pour retard dans l'exécution des travaux de réfection nécessités par des dommages survenus au cours de la construction d'une maison

Y... n'était pas propriétaire d'une maison ; Mais attendu que l'arrêt, après avoir relevé que chacun des époux a contradictoirement versé aux débats les éléments de justification et d'appréciation de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Midi Maisons, ...

X..., alors que c'est à tort et sans préciser sur quels éléments il se fondait, que le Tribunal a retenu que la maison acquise par M.

branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu qu'en 1983, les époux X... ont remis entre les mains du notaire chargé de la vente d'une maison

[O] fait valoir que si le siège social de sa société est immatriculé dans le département du Puy-de-Dôme, où il possède une maison familiale qui lui sert pour les déplacements professionnels hebdomadaires

Viano n'en avait pas pris connaissance au moment de construire la maison des époux Siquié, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil ; 2 / que, dans leurs

O... n'avait pas été en mesure de connaître la faiblesse structurelle de la maison. 7.