. ; que le fait que les recherches de sperme sur la jeune fille aient été négatives n'est nullement incompatible avec les déclarations de X... ; qu'enfin, il n'a pu être procédé à une recherche de sperme

sollicitaient un complément d'information et, notamment, la confrontation du maire de la commune de Sierentz avec trois intervenants de l'administration de contrôle ayant signé des refus à des avis négatifs

motifs que la décision des premiers juges est, sur ce point comme sur les autres, étayée par des motifs pertinents et suffisants ; "alors que ces motifs consistent essentiellement en des faits négatifs

pièces d'exécution ont été retournées à l'autorité judiciaire étrangère reviendrait à priver de tout recours utile les personnes concernées, celles-ci se trouvant confrontées à un insoluble conflit négatif

droit que l'exception soulevée par la MGA a été rejetée ; que le FGA doit être mis hors de cause" (arrêt p. 11 et 12) ; "alors que le fait à lui seul, pour le souscripteur, d'avoir répondu par la négative

susceptible de porter préjudice à autrui ; qu'il est également sans intérêt de rechercher si la SA Céramique Savoie était réellement en état de cessation des paiements en mars 1989 et qu'une réponse négative

francs français de 11 400 000 lires et 19 100 francs français et à Andrea B... une provision de 100 000 francs à valoir sur un préjudice corporel à fixer à dire d'expert ; "aux motifs que le verdict négatif

prévus par la législation nationale, soumettre son cas à l'autorité compétente ; qu'en l'espèce, les prévenus ont soumis amiablement leur cas à la direction régionale du budget qui leur a répondu négativement

l'éthylomètre sans préciser le taux d'alcoolémie relevé lors de la seconde épreuve et cependant que le prévenu soutenait que l'épreuve à l'air expiré subie à l'hôpital de la Salpêtrière s'était avérée négative

copropriétaires sans qu'aient été préalablement portées à la connaissance dans l'ordre du jour les indications essentielles sur les modalités de réalisation et le coût de l'opération ; qu'en effet, dans la négative

étaient membres de la même copropriété, la cour d'appel a violé le texte précité, et ensemble l'article 1382 du Code civil ; 3 ) que la cour d'appel constate que, compte tenu du certificat d'urbanisme négatif

Y... n'était intervenu, alors, selon un premier moyen, en premier lieu, qu'en imposant à Mme A... de rapporter la preuve négative de ce qu'aucun partage de la communauté n'était intervenu, tandis que M

provision et d'avoir ordonné une expertise alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel a constaté que le contrat de concession venait d'être résilié et que les résultats de la SANEM étaient négatifs

sans analyse de la teneur des attestations visées, s'est contentée de relever que les attestations des trois collègues et de la secrétaire générale établissaient que Mme X... avait un comportement négatif

d'appel a relevé qu'à compter du mois de décembre 1993, apparaissaient sur les états mécanographiques mensuels des commissions à verser à M. de X... deux colonnes supplémentaires comportant des sommes négatives

appuyée sur des tableaux comparatifs des chiffres d'affaires établis entre le magasin de Montargis et ceux de l'ensemble des magasins de la région Centre et faisant apparaître que les seuls résultats négatifs

compétence d'Arnaud X... et que les comptes de la société ont fait l'objet des contrôles du commissaire aux comptes qui n'a pas relevé d'anomalie ; qu'en outre, Mme Y... a confirmé que toute variation négative

état d'une contradiction entre les éléments techniques recueillis et les dénégations de Samir X..., sans répondre au moyen tiré, par celui-ci, dans son mémoire postérieur au réquisitoire, du caractère négatif