Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Odile FALLETTI, Présidente, spécialement désignée pour présider cette

Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 novembre 2014, Madame Odile BLUM, président, ayant été entendu en son rapport, en chambre du conseil, en présence du ministère public, devant

22, 26 et 31 ont été vendus aux preneurs en 1999 ; que les bailleurs sont décédés, laissant pour leur succéder leurs six enfants : Germaine X..., épouse C..., Thérèse X..., épouse A..., Victor X..., Odile

Gino S..., Mme H..., Mme Odile C..., Mme Michèle R..., Mme Anne-Lise R..., Mme Odile J..., M. Christophe F... et M.

AU MANS, MME ODILE A... EPOUSE C... D... DEMEURANT ... DEMEURANT ...

PAR CES MOTIFS Nous, François MORTINI, Président du Tribunal de Commerce de Draguignan, Assisté de Me Cécile LESTOURNELLE-HALLEZ, Greffier, lors des débats et de Me Odile GIULIANO, greffier, lors du

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 27 avril et le 27 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène Odile A, demeurant ... ; Mme

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Odile

Délibéré et prononcé à l'audience publique du 8 avril 2026 où siégeaient : Mme Odile Vergniolle, président, M. Patrick Folléa et M.

Vu la requête, enregistrée le 3 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Odile X...

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Odile

né le 15 Juillet 1954 à Aix en Provence (13) ... 20270 ALERIA assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Martine Odile Y... ... ... 06000

pourvoi formé par Mme Joanne Y..., divorcée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 2e section), au profit de Mme Odile

demeurant ..., à Fontaine (Isère), 3 ) de Mme Christina A..., demeurant Château Gaillard, à Voreppe (Isère), 4 ) de Mme Martine B..., demeurant ..., à Saint-Martin d'Hères (Isère), 5 ) de Mme Odile

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 25 mars 2002, présentée par Mme Odile Gisèle X... , ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil

Y... , 2°/ Mme Odile X..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juillet 2017 par la cour d'appel de Nîmes (chambre spéciale civile des mineurs), dans le litige les opposant : 1°/

expliquer que O.R. s'est rendue à son cabinet en lui montrant un dossier médical attestant qu'elle avait un cancer, il est dit « à aucun moment le médecin ne met en doute la véracité de la maladie d'Odile

ODILE STUTZ ------------------ ARRÊT no839 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [O], [S], [P], [T] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Odile