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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
603600724028ab65b6225f7c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
D] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 623 - N° du dossier 14000493 assisté de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91637
27 mai 2014
27 mai 2014
. **** APPELANTE : Madame Elisabeth X... épouse Y... née le 15 Mai 1942 à MAZAGAN (MAROC) ... 76600 LE HAVRE Représentée par Me Philippe COLLEU, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcd
11 janvier 2012
11 janvier 2012
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 novembre 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b9
30 mai 2012
30 mai 2012
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 avril 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a839b3c8605deec1f7d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
. & Mme [J] ont fait établir par la SCP Philippe Biswang, huissier de justice, un procès verbal de constat le 13 mai 2016. Par acte du 29 janvier 2018 M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb607cece1704f57474ff
6 avril 2023
6 avril 2023
BOLLYWWOOD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien THOMAS de la SARL NEOLEXIS, avocat plaidant inscrit au barreau d'AIN et par Me François Philippe GARNIER, avocat postulant inscrit
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062028558704f52e68ad
6 avril 2023
6 avril 2023
le 21 janvier 1945 à [Localité 7] ([Localité 7]) Madame [R] [G] épouse [Y] née le 13 octobre 1949 à [Localité 6] ([Localité 2]) demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Me Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210eec4cf860008dff68e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
2021 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de RENNES Références : 19/00886 **** APPELANTE : S.A.S. [6] Service AT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11169
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Votre comportement très pénible dans la période de disparition de Monsieur Philippe B... n'a jamais consisté en un complément de dévouement ou de service de l'entreprise ; bien au contraire, vous avez
Source officielle1ère Chambre
5fda84938f24ac10424350ae
25 juin 2019
25 juin 2019
Localité 1] représenté et assisté de Maître Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [J] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représenté et assisté de Maître Jean-Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60348d71aefa957a9903e59e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle BROGLY, Conseillère M Philippe JAVELAS, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile A
60373841fab63813144f5d27
13 mai 2015
13 mai 2015
dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61637745f6919f4eda2c390b
19 novembre 2010
19 novembre 2010
BANQUE NEUFLIZE OBC agissant en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Philippe BIARD
Source officielle15e Chambre B
6163842eb5b1827189c746f9
10 février 2011
10 février 2011
GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE, dont le siège social est : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES - [Adresse 2] représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79d
4 septembre 2008
4 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9c
6 avril 2011
6 avril 2011
visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e995
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00384
4 mars 2015
4 mars 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Jean-Philippe Caston, avocat aux Conseils, pour Mme X...
Source officielleChambre 1-3
64ba219f354f98d9699d4ebf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Jean-François JOURDAN Me Philippe RAFFAELLI Me Paul GUEDJ Me Franck BENALLOUL Me Alain DE ANGELIS Me Françoise BOULAN
Source officielleChambre 3
DTA_2300775_20240814
14 août 2024
14 août 2024
d'enregistrer la demande de titre de séjour de Mme A au motif qu'elle n'avait pas produit de visa d'entrée, de copie intégrale récente de son acte de mariage, de justificatif de domicile et de justificatifs prouvant
Source officiellePage 35 sur 70
PROUVOST, Antoine, Philippe, Alain
05/10/2025
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Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE
14/08/2024
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Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE
21/05/2024
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Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE
07/09/2022
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Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE
06/04/2022
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