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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-5
64a7af703bcaf505db696366
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller , faisant fonction de Président de chambre, Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Aude PONCET, Vice président placé qui en
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2512498_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Vu : - la requête n° 2512510, enregistrée le 10 juillet 2025 par laquelle les requérants demandent l'annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76f
16 février 2011
16 février 2011
B...en qualité de juge commissaire et Monsieur Pierre C..., juge commissaire suppléant, nommé Maître Jean-Pierre Y...en qualité de liquidateur, dit que, conformément à l'article L. 641-2, le liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b149
23 mai 2008
23 mai 2008
PIERRE représentée par son gérant en exercice ... 75008 PARIS Représentant : La SELARL HOARAU-GIRARD (avocat au barreau de ST DENIS), SCI SAINT DENIS PIERRE représentée par son gérant en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa1
8 janvier 2008
8 janvier 2008
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre P.P Référés RG N : 07/00079 Jugement au fond, origine Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE, décision attaquée en date du 27 Novembre 2007, enregistrée sous
Source officielle1ère chambre
69dfc2b3cdc6046d4758c195
3 avril 2026
3 avril 2026
numéro 2021/002048 du 21/05/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SAINT [Y] de la REUNION) ET : Madame [M] [S] épouse [H] demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Georges-andré HOARAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ab
23 novembre 2007
23 novembre 2007
97419 LA POSSESSION Représentant : Me Pierre HOARAU (avocat au barreau de SAINT-DENIS) CLOTURE LE : 13 juillet 2007 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du nouveau
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
26 octobre 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Maître Jean Pierre Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110308
2 septembre 2020
2 septembre 2020
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat aux Conseils, pour Mme M...
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2510202_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2303393_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2402320_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 ; - le code de justice administrative.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2404251_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le décret n° 89-677 du 18 septembre 1989 ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2404257_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre
DTA_2408431_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2408558_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu : - le jugement n° 2109943, rendu le 13 octobre 2023 ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2410375_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre civile TGI
64437d4f823e6dd0f8bf81b9
21 avril 2023
21 avril 2023
LA SOCIETE ORANGE BANK [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [B] [W] [S] [N] [Adresse 1] [Localité 4]
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61627773a2bc6369e8386d6e
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5254
28 avril 2022
28 avril 2022
ESCAPADE Représentée par Me Pierre DUGUE de la SELARL LES CONSEILS D ENTREPRISES, avocat au barreau de BREST --------------------------------------------------------------------------------------
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