Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0116DEC003056204
16 janvier 2007
16 janvier 2007
profils de traces recueillies sur les lieux de crimes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163de16e9a173d6d859cbe4
19 mai 2010
19 mai 2010
pour l'accrochage d'un plafond tendu à des parois qui délimitent un local ; Que le breveté rappelle que les pièces profilées de l'état de la technique sont réalisées en matériau synthétique extrudé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00139
28 janvier 2015
28 janvier 2015
être proposés à titre de reclassement ; que ne sont plus disponibles les postes de reclassement qui ont été pourvus par les salariés auxquels ils ont été proposés par l'employeur en raison de leur profil
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89819
3 octobre 2007
3 octobre 2007
aluminium, aucun profil aluminium n'étant fabriqué ou transformé dans l'atelier, -que son activité d'usinage de profils n'était qu'un accessoire de son activité de commerce de profils, -qu'elle ne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300628
22 mai 2012
22 mai 2012
X... la somme de 6 978,58 euros en réparation des désordres, l'arrêt retient que les désordres constitués par la déformation de la structure due au pourrissement des cales bois positionnées sous le profilé
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c692
3 octobre 2008
3 octobre 2008
UNIROUTE SAINT DOULCHARD Notification aux parties par expéditions le : Me NONIN-Me PRUNIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2008 No-Pages APPELANT : Monsieur Francis X..
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106253_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
S'il se déduit de cette présentation que quatre pruniers ont été abattus postérieurement à la délivrance du permis de construire initial sans que celui-ci ne prévoie leur suppression, elle a cependant
Source officielleciv2
60794bb99ba5988459c43c62
31 mars 1978
31 mars 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE METAL PROFIL A CONCLU AVEC LA SOCIETE INTERCRAFT DEUX CONTRATS DE CONCESSION EXCLUSIVE DE VENTE
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2601191_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 11 mars 2026 par laquelle le ministre de l’éducation nationale a rejeté sa candidature au mouvement de postes à profil
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497598
14 décembre 2009
14 décembre 2009
juin 2008, prise après une nouvelle instruction du dossier, ce conseil d'administration a de nouveau rejeté la liste proposée par la commission de spécialistes, au motif d'un écart important entre le profil
Source officielle5ème chambre
DTA_2200061_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Cereja, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 novembre 2021 par laquelle le préfet du Haut-Rhin a rejeté sa demande d'agrément au système d'immatriculation des véhicules et a retiré le profil
Source officiellecr
613726a6cd580146774275f1
31 octobre 2006
31 octobre 2006
analysés ; les conclusions de l'examen biologique sont les suivantes : premièrement : on retrouve sur la serviette de toilette, la robe de chambre et les prélèvements abdominaux des traces de sperme au profil
Source officiellecomm
613723accd5801467740cc44
30 janvier 2001
30 janvier 2001
siège est 72470 Champagne, 13 / la société Rillettes Marchand, dont le siège est 72160 Connerre, 14 / la société Mérimont, société anonyme, dont le siège est 72170 Chérance, 15 / la société Prunier
Source officielle10eme Chambre
DTA_2106588_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Bouc-Bel-Air s'est opposé à la déclaration de travaux déposée en vue de la réparation et de la modification d'un portail situé sur les parcelles cadastrées section CK n° 25 et n°9 situées 305 rue des pruniers
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6dc
19 octobre 2011
19 octobre 2011
plus junior durant deux ans et n'en trouvant pas s'était tournée vers un profil senior.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201691
13 octobre 2011
13 octobre 2011
accident du travail le 11 mai 2004 ; qu'alors qu'il était en train de travailler aux côtés d'un salarié intérimaire, celui-ci l'a involontairement blessé en effectuant une manoeuvre avec une barre profilée
Source officielle7ème chambre
DTA_2300443_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
au titre de l’année 2022 : « Annulation sur mouvement profilé 2022 prise en compte sans conséquence jusqu’au mardi 31 mai 2022 23h59 heure réception mail (…).
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616340337dbf94c22343caaf
13 septembre 2011
13 septembre 2011
garantie évolue dans les conditions de l'article 7 « Fin des garanties associées à un profil », aux termes duquel « Lorsque l'épargne disponible du profil est épuisée sans que la garantie décès associée
Source officielle2ème chambre
67ff39af303a1b38839f7c35
15 avril 2025
15 avril 2025
Une modification de la structure de la Sarl Sofresh a été votée le 22 décembre 2017 aux fins d'intégration de la société dans le groupe « Maître Prunille ».
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a30e42cdc6046d470c9665
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 08/10/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEFENDEUR(S) : SUD PROFIL ANTICHUTE (SAS) [Adresse 1] et dépose de filet de sécurité…
Source officiellePage 35 sur 733