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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

69d744dfcdc6046d479c9153

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère, qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE Ministère Public : représenté lors des débats par M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686ca825202006593453d432

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6719e4eb5857dd64cbdaa47c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

680c6bcd8eda960fba78b25b

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65b9f45c8452800008b2b528

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66162bdd99851e0008f1e59c

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68f1d74e7ffb526292dd6ec7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68f320a179ac4fbe1d8777f3

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85391

Appel

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Conseil des marchés financiers en date du 27/07/2000 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE X...cision : REJET DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur ARMAND Y... demeurant 29, avenue des Erables B-1640 - RHODE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc8

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

MOTIFS DE LA DECISION Considérant que le transport litigieux a été effectué par la route au départ de Voisin Le Bretonneux (Yvelines) et était à destination de Rhode Saint Genese en Belgique ; qu'il est

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105161_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Il résulte de l'instruction qu'au cours des opérations de vérification, l'administration fiscale a constaté que la SARL A.V.I.E Diffusion a émis 93 factures au nom du fournisseur Rhodes Iceland, encaissées

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113967

Admin. suprême

8 septembre 2009

8 septembre 2009

    Les conditions dans le foyer de Dzhurkovo au cours de l’hiver 1996 ‑ 1997 Le village de Dzhurkovo se trouve dans la montagne des Rhodopes à 1   300 mètres d’altitude et à 15 km

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-67785

Admin. suprême

9 décembre 2004

9 décembre 2004

fournies par le Gouvernement de la Grèce concernant les mesures d'ordre individuel adoptées dans l'affaire Hornsby (visant à permettre aux requérants d'établir et d'opérer une école de langue anglaise à Rhodes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1207DEC001860705

Admin. suprême

7 décembre 2006

7 décembre 2006

illégalement un terrain, le propriétaire peut demander, outre la restitution de son bien, une indemnité pour la privation de l’usage de son terrain (voir, par exemple, tribunal de grande instance de Rhodes

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69f4423ecdc6046d472e7cf4

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670e05e410ea465c0ffcf7bc

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670a1156f178dc2492b0f9ee

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

67f60405ebd7282443856804

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

680c6bcd8eda960fba78b261

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61636a8e22908a2ec611e8d3

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

l'Association pour l'Animation l'Aide Sociale et professionnelle des personnes inadaptées, ci-après dénommée AAASPPI, a confié à la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION ARTOIS HAINAUT, société du groupe FOURRE & RHODES

Source officielle

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