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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
69d744dfcdc6046d479c9153
8 avril 2026
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère, qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE Ministère Public : représenté lors des débats par M.
686ca825202006593453d432
2 juillet 2025
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
6719e4eb5857dd64cbdaa47c
16 octobre 2024
680c6bcd8eda960fba78b25b
23 avril 2025
65b9f45c8452800008b2b528
24 janvier 2024
66162bdd99851e0008f1e59c
3 avril 2024
68f1d74e7ffb526292dd6ec7
15 octobre 2025
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère, qui en ont délibéré.
68f320a179ac4fbe1d8777f3
Cour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85391
19 décembre 2000
Conseil des marchés financiers en date du 27/07/2000 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE X...cision : REJET DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur ARMAND Y... demeurant 29, avenue des Erables B-1640 - RHODE
6253c8f4bd3db21cbdd86cc8
29 janvier 2004
MOTIFS DE LA DECISION Considérant que le transport litigieux a été effectué par la route au départ de Voisin Le Bretonneux (Yvelines) et était à destination de Rhode Saint Genese en Belgique ; qu'il est
1ère Chambre
DTA_2105161_20240423
23 avril 2024
Il résulte de l'instruction qu'au cours des opérations de vérification, l'administration fiscale a constaté que la SARL A.V.I.E Diffusion a émis 93 factures au nom du fournisseur Rhodes Iceland, encaissées
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113967
8 septembre 2009
    Les conditions dans le foyer de Dzhurkovo au cours de l’hiver 1996 ‑ 1997 Le village de Dzhurkovo se trouve dans la montagne des Rhodopes à 1   300 mètres d’altitude et à 15 km
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-67785
9 décembre 2004
fournies par le Gouvernement de la Grèce concernant les mesures d'ordre individuel adoptées dans l'affaire Hornsby (visant à permettre aux requérants d'établir et d'opérer une école de langue anglaise à Rhodes
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1207DEC001860705
7 décembre 2006
illégalement un terrain, le propriétaire peut demander, outre la restitution de son bien, une indemnité pour la privation de l’usage de son terrain (voir, par exemple, tribunal de grande instance de Rhodes
69f4423ecdc6046d472e7cf4
29 avril 2026
670e05e410ea465c0ffcf7bc
9 octobre 2024
670a1156f178dc2492b0f9ee
67f60405ebd7282443856804
2 avril 2025
680c6bcd8eda960fba78b261
CHAMBRE 1 SECTION 2
61636a8e22908a2ec611e8d3
21 septembre 2010
l'Association pour l'Animation l'Aide Sociale et professionnelle des personnes inadaptées, ci-après dénommée AAASPPI, a confié à la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION ARTOIS HAINAUT, société du groupe FOURRE & RHODES
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RHODIUS
16/06/2026
Voir →
05/06/2026
22/10/2024
03/09/2023