. : Madame NEMOZ-BENILAN Roselyne X... : Madame BOY Any-Claude GREFFIER Y... : Madame Michèle Z..., Greffier lors des débats et du prononcé.

et de Mme Florence X..., épouse A... se désister purement et simplement du pourvoi formé par eux contre une décision rendue par la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 27 février 2007 au profit de Mme Roselyne

Etablissements Louis X... et fils, société anonyme, dont le siège est 39360 Molinges, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1995 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de Mme Roselyne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22

Bordeaux (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1 / du Syndicat de la Lande de Belette, dont le siège social est ..., 2 / de Mme Jeanne X..., 3 / de Mlle Evelyne X..., 4 / de Mlle Roselyne

DIMAG, dont le siège social est route nationale 193 à Furiani (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Roseline

Bernard C..., 7 / de Mlle Roseline D..., 8 / de Mlle Odile E..., 9 / de M. F..., 10 / de Mlle Mohamed Ali X..., 11 / de M.

Yves, Louis, Albert X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., 2 / de Mme Roseline, Fernande, Andrée Y..., épouse X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., épouse Y..., de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société BRL exploitation, la société Camargue plants, le CAT Roselière

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Se saisissant d'office en rectification de l'arrêt n8 235 D du 9 février 1993 dans l'affaire opposant : - la société Citieffe SRL, dont le siège est Via Fratelli, Rosseli

A... de libérer sans délai le logement qu’ils occupent, au sein du centre d’accueil de demandeurs d’asile (CADA) géré par l’association AMLI, situé 71 rue du Bouswald à Rosselange (Moselle) ; 2°) de

B A qui occupe sans droit ni titre un logement au foyer HUDA, 71 A rue du Bouswald à Rosselange (57780) ; d'autoriser le recours à la force publique ; d'autoriser l'évacuation de tous les biens meubles

B C qui occupe sans droit ni titre un logement au foyer AMLI, 71 rue du Bouswald à Rosselange (57780) ; d'autoriser le recours à la force publique ; d'autoriser l'évacuation de tous les biens meubles aux

En l'espèce, si la requérante forme dans la présente instance des conclusions aux fins de déplacement d'une canalisation, propriété du syndicat d'assainissement Les Roselières, traversant son terrain,

de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20250196 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 176, pages) Nous, Roselyne

N75056-2025-023846 du 10/10/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 06, 1 page) Nous, Roselyne

par Me Carole JOSEPH WATRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0791 - N° du dossier 2025188 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 02, pages) Nous, Roselyne

Pierre-paul VALLI de l'ASSOCIATION VALLI PP - PINELLI M, avocat au barreau de NICE Mme [O] [I] épouse [U] Représentant : Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE SAS ANDROSS Représentant : Me Roselyne