. ; sur les dommages : il résulte du rapport d'expertise de monsieur H... que les désordres concernent : - les semelles et massifs de fondation, - les poteaux en bois supportant la construction, - le remblaiement

éducatives, comme des brimades, injures et menaces de violences, les défauts de soins et d'organisation, en particulier des absences de réponse à des besoins de lunettes, de soins dentaires et de semelles

la limite annuelle de 1 490 euros, les frais futurs non pris en charge par sa caisse de sécurité sociale et sa mutuelle correspondant à deux séances de kinésithérapie par semaine, au changement de semelles

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011 Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise

aux motifs s'agissant de X... que celui-ci n'a pas contesté être " chargé de la sécurité " au niveau du chantier de Moingt ; que cela " résulte au demeurant du plan de sécurité établi par l'entreprise Serel

Quenette, - et les observations de Me Bourret pour la SAS Engie PV Gratte-Semelle. Considérant ce qui suit : 1.

881,32 euros réglé le 24 septembre 2012 correspondant notamment à la mise en bière, la cérémonie et l’inhumation au cimetière de son fils ainsi qu’une facture soldée le 20 décembre 2017 relative à la semelle

Elle soutient que son périmètre de marche est limité à 200 mètres, qu’elle ne peut pas se déplacer sans l’usage de semelles orthopédiques et d’une ceinture de soutien lombaire, qu’elle nécessite l’aide

successivement plusieurs lieux sans qu'aucun processus de pédiluve ne soit prescrit et qu'ils seront, ainsi, susceptibles de contaminer les propriétés visitées avec des éléments capturés, notamment sous leurs semelles

adressée par le tribunal en application de l'article R. 772-6 du code de justice administrative, que souffrant de douleurs au dos et au bassin liées à différentes pathologies lui imposant de porter des semelles

L'expert a retenu au titre des dépenses de santé futures les orthèses plantaires, les chaussures orthopédiques avec coin pronateur externe et avec semelle de compensation d'1cm, une fois par an, les bas

indemnitaires ; en tout état de cause, leurs conclusions n'excèdent pas le montant total des sommes demandées en première instance ; - le préjudice lié aux frais d'achat de semelles orthopédiques doit

La société a indiqué qu'il était également opportun d'homogénéiser le système de fondation en descendant les semelles du bloc sur terre-plein au même niveau que celles du sous-sol, par approfondissement

[A] [X] atteste avoir aperçu la chute de Mme [Y], qu’elle portait des chaussures à semelles plates et que « le sol du Super U n’était pas humide mais glissant ». M.

Chaussures + semelles ortho. Cannes possibles en extérieur. Pas de problème de préhension, pas de problème de communication ni cognition. Autonome dans les actes de la vie quotidienne.

horizontale du mur en limite de terrasse et défaut important de verticalité générée par de graves manquements aux règles de l'art lors de sa construction (défaut d'encrage à une profondeur suffisante, semelle

application des dispositions des articles 805 et 906 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

: L'affaire a été débattue le 13 Janvier 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

Elle indique que le carrelage de la pièce était en bon état et remplissait sa fonction antidérapante, et qu'en outre Mme [J] disposait de chaussures ('sabots) dotées de semelles antidérapantes, quand bien