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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6162be8e99b588421c5e38b1
30 novembre 2012
30 novembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc3
26 mars 2008
26 mars 2008
SSL ayant son siège 6 RUE DE L'EQUERRE D'ARGENT 75001 PARIS prise en la personne de son gérant représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Sophie Z... avocat au barreau
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00331_20240215
15 février 2024
15 février 2024
parc naturel régional Oise-Pays de France n'ont pas été prises en compte ; - le permis de construire n'était pas divisible Par un mémoire enregistré le 27 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Sophie
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
1959 à GEUMONT de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 8] Représentés par Me Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocat au barreau de BEZIERS substitué à l'audience par Me Sophie
Source officielleChambre Commerciale
62736af4a58162057dac68c7
4 mai 2022
4 mai 2022
[B] [K] [Adresse 17] [Adresse 4] [Localité 11] Représentants : Me Sophie CLUZY, avocat au barreau de MOULINS (postulant) et Me Emmanuelle COMBIER, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES (plaidant)
Source officielleChambre commerciale
665abad997d5920008107e7e
3 avril 2024
3 avril 2024
804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 février 2024 devant la Cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Sophie
Source officielleChambre Sociale
6690c7700d808eb34e4557cc
9 juillet 2024
9 juillet 2024
09 JUILLET 2024 Arrêt n° CHR/VS/NS Dossier N° RG 21/01046 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FTAE [Y] [N] / UNEDIC AGS CGEA [Localité 6] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02615_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
transmis les diagnostics des locaux de travail de l'unité de gestion des Hauts-de-Rouen, de l'atelier de maintenance et des antennes Chatelets 6 Grieu, canadiens, Tousseau, Moïse, Chasselièvre et La Chasse
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9dda31367c908eb709
17 janvier 2023
17 janvier 2023
d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉE : Maître [Y] [WN] ès qualité de mandataire judiciaire de la ferme pédagogique de l'oiselet [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par maître Sophie
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321add9e4ea48318f5ad13
18 octobre 2023
18 octobre 2023
la SELARL TELLUS AVOCATS, avocat au barreau de METZ, substitué par Me Anne-Laure CABOCEL, avocat au barreau de METZ Société [10] [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 20] Représentée par Me Anne-sophie
Source officielle1re chambre civile
686f4e39334d55acd19f1dec
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
67f750b26527a11effc4b6cb
9 avril 2025
9 avril 2025
Clermont Ferrand en date du 30 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 2023002847 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie
Source officielleChambre 1-5
653b553c08c361831812f533
26 octobre 2023
26 octobre 2023
exercice, la société ROYAL IMMO, SARL, dont le siège social est [Adresse 8] - [Localité 6], pris en la personne de son gérant en exercice, demeurant de droit audit siège social représenté par Me Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
6581ee423ea7c8c1125210f1
19 décembre 2023
19 décembre 2023
avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0493 Monsieur [K] [Adresse 7] [Localité 4] défaillant Madame [R] [Adresse 7] [Localité 4] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie
Source officielle3e Chambre B
60331a1cf73b078bea39ede1
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielle3e Chambre B
6034443c1adbff351973431e
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielle17e Chambre B
6036537d8d18e3b475ba0957
12 novembre 2015
12 novembre 2015
L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629f6935a5d4e0c2ddc956
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629f6935a5d4e0c2ddc957
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca14cb8dca058e3e7a9e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Loïc Ruol, membre de la SCP Courtin - Ruol & Associés, avocat au barreau de Valenciennes COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie
Source officiellePage 35 sur 37