Les locaux affectés à une activité professionnelle, de bureaux ou constituant un établissement recevant du public et dépendant d'une même personne physique ou morale : - forment un seul ensemble de locaux contigus d'une surface de 200 mètres carrés au

Article Annexe 3

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suber Chêne-liège Salix caprea Saule marsault Sorbus aria Alisier blanc Sorbus aucuparia Sorbier des oiseleurs Sorbus torminalis Alisier torminal Ulmus minor Orme champêtre Anemone nemorosa Anémone des bois Calluna vulgaris Callune Carex

LEGIARTI000020955767

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Cedex 04. 11 764 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 15 168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe

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Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 17 375,00 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI.

LEGIARTI000023501793

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Paris Cedex 04. 25 387 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe

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Cedex 04. 12 368 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 57 284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

Code de commerce

surface nette de la manifestation divisée par surface brute de la manifestation : ce ratio est généralement inférieur ou égal à 2/3 ; - surface nette des stands divisée par nombre d'exposants : ce ratio est généralement supérieur ou égal à 6 mètres carrés

Article Annexe II

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Le papier utilisé est de couleur blanche et son grammage est au minimum de 80 grammes par mètre carré. 1.2. Recto 1.2.1. Informations variables 1. Le numéro d'imprimé 2.

Article 215.28

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La superficie de ces cabines ne doit pas être inférieure à 7 mètres carrés (MLC A.3.1.9.h). 3. Les membres du personnel de maistrance ne doit pas être logés plus de deux par cabine (MLC B.3.1.5.4). 4.

Article 110.2

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La propulsion est reconnue principalement vélique à condition que le rapport AS ≥ 0,07(m LDC)2/3, avec : - m LDC étant la masse du navire en condition de charge, exprimée en kilogrammes ; - As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée

Article Préambule

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N étant le nombre de points de vente référencés : (1) Le résultat de la racine carrée est arrondi à la valeur inférieure.

LEGIARTI000049821393

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premier degré recrutés en 2011 Annuelle DEPP Enquête cadre de vie et sécurité (CVS) Ponctuelle INSEE/ ONDRP Enquête vie quotidienne santé (VQS) Ponctuelle DREES/ INSEE Enquête capacités, aides et ressources des seniors en ménage (CARE

Article Annexe I

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sanitaire, plusieurs approches, le plus souvent validées par les sciences humaines et sociales, convergent pour promouvoir ce même objectif : " capabilités ", capacité d'agir, promotion de la santé, valeurs de l'éducation thérapeutique, réhabilitation, care

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

arrêtés des 28 décembre 2012, 17 avril 2014 et 12 septembre 2015) Départements/collectivités Aérodromes Ain Ambérieu (1) Bellegarde - Vouvray Belley - Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry

Article Annexe V

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E041 Fabrication des glaces Mètre carré de surface polie. 0,001 0,015 0,031 A calculer par mois.

Article Annexe

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Le cahier des charges fournit précisément : - la liste des ingrédients utilisés ; 6e exigence : densité des volailles dans les bâtiments Chaque cahier des charges doit mentionner le nombre de sujets par mètre carré au moment de leur mise en place dans

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

La réduction d'impôt s'applique : a) Dans la limite d'une surface habitable comprise entre 50 et 150 mètres carrés et fixée par décret selon le nombre de personnes destinées à occuper à titre principal le logement, au prix de revient de l'acquisition

LEGIARTI000027909574

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Eclairage I-7° P/E/F E/F 2 Cuvette 2.1 Etat général E E 2.2 Dispositif d'arrêt I-7° P/E/F E/F 2.3 Dispositif de demande de secours II-2° P/E/F E/F 2.4 Refermeture porte palière (pêne carré

LEGIARTI000051799531

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III.13 - I et II Au III.13-I, la phrase Est également ajouté le volume lié aux intempéries à raison de 10 litres par mètre carré de surface exposée aux intempéries de la rétention et du drainage menant à la rétention n'est pas applicable.

Article ANNEXE X

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Il comprend un livret du candidat, paginé, dos carré collé, et un livret de certification, paginé. La dimension de ce dernier, lorsqu'il est glissé dans le livret du candidat, peut être légèrement inférieure à la dimension du livret le contenant.

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