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1 261 résultats pour « Valérie Nicod »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372207cd580146773f9a72

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Louis X..., demeurant à Rosazia, Azzana (Corse du Sud), 2 ) Mme Nicole X..., demeurant à Rosazia, Azzana (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1991 par la cour d'appel de Bastia (Chambre

Source officielle

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CC

comm

6137221bcd580146773fa4a9

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

Roger Y..., demeurant à La Croix Valmer (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1992 par la cour d'appel de Riom (3e Chambre civile et commerciale), au profit de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61631512e03efc4516bd2d66

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

ARRÊT DU 18 NOVEMBRE 2011 APPELANTE : SAS MEDINORD SANTE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Gérard DELDON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Valérie

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe54f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Jean YB..., demeurant ... des Loges, 57000 Metz, 24 / de Mme Solange XP..., demeurant ..., 25 / de Mme Colette YM..., demeurant ..., 26 / de Mme Nicole YM..., demeurant ..., 27 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdba4e42b3b5c83e7d87daf

Appel

14 février 2019

14 février 2019

représentée par Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Maître G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab1b

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

No 06 / 00415 AFFAIRE : Nicole X... C / Association POUR LES INADAPTES DE LA OUEST DE PARIS (AIHROP) en la personne de son représentant légal Dominique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d57e

Appel

2 février 2011

2 février 2011

C/ Me Valérie Y...- Mandataire liquidateur de S. A. S. CULTURE COMMUNICATION ...

Source officielle
CA

Référés du PP

6263991d81d302277d8e8bfa

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 22 Avril 2022 selon la procédure accélérée au fond A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 08 Avril 2022, Nous, Nicole

Source officielle
CC

comm

6137220acd580146773f9c17

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

Bernard A..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 5 / de M. Willy K..., demeurant ... 1335 Lasne (Belgique), 6 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372281cd580146773fdc75

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Chief, société anonyme, dont le siège est ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne

Source officielle
CA

16e chambre

603308a2ce9fa77af7a7f76c

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

de la SELARL CABINET DE L'ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine ANHALT de la SCP H & A - SCP D'AVOCATS PHILIPPE HUET - MARTINE ANHALT-HUET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e9f

Appel

21 février 2006

21 février 2006

représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me JOLY, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2005/12360 du 10/11/2005 INTIMES : Monsieur Jean-Luc Y... 1330, route de la Vallée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f3

Appel

14 février 2006

14 février 2006

représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me JOLY, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2005/12360 du 10/11/2005 INTIMES : Monsieur Jean-Luc Y... 1330, route de la Vallée

Source officielle
CC

civ3

61372184cd580146773f46eb

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Lucien V..., 20°) Mme Nicole V..., son épouse, demeurant tous deux ... (Nord), 21°) M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401589_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Parallèlement à ses études, il a exercé une activité professionnelle en tant que réceptionniste au sein d'un établissement niçois, et a obtenu une validation des acquis de l'expérience (VAE) portant la

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CA

Chambre 1 A

64a8ff1703029105dbedc04a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

GRENKE LOCATION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat à la Cour INTIMEES : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

627df9470d41e0057d43e65a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

22/03753 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFJUI Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Janvier 2018 Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 1117000147 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Pascal G..., Mme Valérie Marie France K... épouse L..., Melle Magalie Nicole K...

Source officielle
CC

soc

61372126cd580146773f165b

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Nicole ; 3°) Monsieur A... Pierre ; 4°) Monsieur C... Claude ; 5°) Madame X...

Source officielle
CC

civ3

61372155cd580146773f2eab

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Maurice Z..., 2°) Mme Nicole X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... (9e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

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