[A], qui était en quartier d'isolement, a monté le son de sa musique en cellule encore plus fort après avoir jeté un verre ou autre vaisselle sur la porte.

occupé à son poste au service « emporté » du magasin Auchan, et seul à la livraison depuis 18h, a aidé un client à charger dans sa camionnette un réfrigérateur américain d'un poids de 113 kg et un lave-vaisselle

B, infirmités apparues postérieurement à l'intervention du 26 mai 2014, résultent de cet acte médical, leur origine pouvant se trouver dans une infection par le virus herpétique varicelle zona, dont est

la jouissance ; - les dépenses de l'année 2017 correspondant à l'installation d'une douche concernent le local commercial situé à Agde ; - les dépenses engagées en 2016 pour l'achat d'un lave-vaisselle

B, demeurant à Toulouse, avait dégradé les portes gauche et droite de l'écluse Bayard, à Toulouse, ainsi que déformé deux tiges de vantelles de celle-ci au moment de son passage le jour même.

d'évacuer les caravanes, de détruire le hangar, les enclos et abris et tous aménagements et évacuer tout le matériel et les accessoires : panneaux photovoltaïques, générateur électrique, bidon d'eau, lave-vaisselle

Relevant domestic decision Start date of non-enforcement period End date of non-enforcement period Length of enforcement proceedings       30516/03 13/08/2003 Mircea Popa 30/03/1954 Râmnicu Vâlcea

cadastrées section AH n° 452 AC n° 80 et 76, et AD n° 90 sur le territoire de la commune de Saint-Léger-les-Domart, les parcelles cadastrées section BO n° 326 et 86 sur le territoire de la commune de Vauchelles-les-Domart

application lodged on 30 December 2004, Having deliberated, decides as follows: FACTS AND PROCEDURE The applicant, Mr Ion Nicolae, is a Romanian national, who was born in 1969 and lives in Râmnicu Vâlcea

Vandelle, avocats à Toulouse.   Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les requérants, peuvent se résumer comme suit.

des pièces de procédure que la société Charmes de France a obtenu l'autorisation d'organiser une vente au déballage sur une place publique, au cours de laquelle deux personnes ont acheté des lots de vaisselle

FINISSAGE FIN, PUIS PLUS LOIN A PREVOIR SON UTILISATION A DE NOMBREUSES AUTRES OPERATIONS SUR MACHINE OU A LA MAIN, SANS ANNONCER EXPRESSEMENT DES APPLICATIONS DOMESTIQUES, COMME LE RECURAGE DE LA VAISSELLE

dysfonctionnements suivants : « portail et portillon sans fermeture à clé ; dans le séjour : les bais vitrées ne ferment plus ; la clim ne fonctionne pas ; Dans la cuisine : la hotte ne fonctionne pas ; le lave-vaisselle

l'ouverture d'une procédure collective à l'encontre de : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS DRAGEES DECO FETES [Adresse 2] Laquelle exerce une activité de Bazar, articles de mariage, vaisselles

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Vaucois, représentant la commune de

Il ressort des pièces du dossier que Mme D a agressé physiquement, au sein de l'école Jules Guesde, une collègue en train de faire la vaisselle en l'agrippant par le col de sa blouse nécessitant l'intervention

lui a été proposé n'est pas adapté à sa situation ; l'électricité ne fonctionnait pas, les volets roulants ne fonctionnent pas, l'accès à la terrasse nécessite un escabeau ; l'installation d'un lave-vaisselle

Asnières sur Seine, le 27 décembre 1998, dégradé volontairement un bien appartenant à Mme HILAL B..., en l'espèce divers objets mobiliers, notamment un vaisselier, un lustre, des tableaux et de la vaisselle