- Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux X..., pour permettre à M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations

. ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'à la suite d'une intervention pratiquée le 22 mars 1991 à la Polyclinique de Saint-Jean-de-Luz

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M. Z..., éleveur de chevaux de course, s'est adressé à M.

les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu, selon les énonciations

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, pour garantir le remboursement d'un prêt que lui avait consenti la

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, du mariage d'Albert Y... avec Marie Z..., célébré sans contrat préalable

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges

N... a été remise à l'étude de l'huissier le 28 octobre 2016 ; qu'il ne résulte pas des énonciations du jugement que le prévenu en ait eu connaissance ; que bien que ni le prévenu, ni son avocat, n'aient

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Martine Y... épouse divorcée de M.

au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, dans la nuit du 28 au 29 juin 1982, l'immeuble vendu le 29 janvier 1970 par les

X... : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu selon les énonciations du jugement attaqué qu'étant en arrêt de travail pour maladie depuis le 4 juin 1983, M.

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que selon promesse en date des 11 et 30 janvier 1985

Jean-Marie Z..., demeurant "Le Coralin", 3e étage, 700, venue Jules A..., La Musardière, 06160 Antibes, 2°/ de M.

société Saint Paul Fire and Marine aux droits de laquelle vient la société Cigna, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que par jugement rendu le 17 août

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X... a confié à

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu selon les énonciations

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation d'un jugement

X..., de la Mutuelle assurance artisanale de France et d'Electricité de France ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que l'Union des assurances de Paris (UAP), qui avait garanti les véhicules