En outre, le maintien des nombreuses caravanes et personnes sur cet espace où le gymnase constitue le bureau de vote n°35 de l'agglomération de Narbonne compliquera la circulation et le stationnement des

disposition d’une nourriture suffisante, la création d’espaces permettant le lavage et le séchage des vêtements, la fourniture de produits d’hygiène et d’entretien, ainsi que l’aménagement de salles de gymnastique

hauteur de 4 heures par semaine sont contestées par l'employeur et ne sont pas justifiées par des éléments probants ; qu'en effet, les seuls documents faisant état de la réalisation d'animation de gymnastique

les époux C se prévalent de ce qu'ils sont parents de trois enfants mineurs, nés respectivement les 10 juillet 2011, 12 novembre 2016 et 6 mars 2019, et que leur fille aînée, inscrite à un club de gymnastique

les époux C se prévalent de ce qu'ils sont parents de trois enfants mineurs, nés respectivement les 10 juillet 2011, 12 novembre 2016 et 6 mars 2019, et que leur fille aînée, inscrite à un club de gymnastique

initialement fixé au 07 Octobre 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI, président, et Mme LE GALL, greffier * * * FAITS ET PROCEDURE Le [Date décès 1] 2016, un incendie a endommagé le gymnase

X..., enfant mineur des époux X..., a causé un incendie qui a détruit un gymnase appartenant à la commune de Staffelfelden.

dit " A ", à exécuter d'ici le 23 août 2019, date de réouverture du gymnase.

établis, il ressort des pièces du dossier, et en particulier du rapport du 27 janvier 2022 de l'inspecteur pédagogique régional, que, d'une part, le 25 janvier 2022, Mme A s'est introduite dans le gymnase

Si le préfet du Nord fait valoir qu’elle est hébergée depuis le 5 janvier 2026 dans un gymnase, ouvert dans le cadre du plan grand froid, ce qui est au demeurant contesté par l’avocate de Mme B... et semble

Si la Sarl Entreprise Scarabotto fait valoir qu'elle avait obtenu de la commune de Tavaux la mise à disposition de ses trois employés durant le temps du chantier d'un gymnase comprenant notamment des toilettes

d'un montant de 37 018,36 euros à son encontre par le département du Loiret dans le cadre de l'exécution du lot n° 11 " aménagements extérieurs " du marché public de construction d'un collège, d'un gymnase

selon lesquelles l'intégralité des salles étaient occupées toute la semaine de 8 heures du matin jusqu'à quelquefois 1 heure du matin, l'expert n'ayant pas retenu, à cet égard, tous les cours de gymnastique

de marche limité à 100 mètres, le compte-rendu du 1er juillet 2023 établi par un rhumatologue du centre hospitalier d’Angoulême relève que Mme B... marche 30 minutes par jour et qu’elle fait de la gymnastique

dix ans, que son épouse anime des cours de français pour personnes allophones, que leurs enfants ont des résultats scolaires remarquables et même supérieurs à la moyenne, que leur fille pratique la gymnastique

durée de dix ans, qu'elle anime des cours de français pour personnes allophones, que leurs enfants ont des résultats scolaires remarquables et même supérieurs à la moyenne, que leur fille pratique la gymnastique

A la même date, l’Olympique gymnaste club (OGC) de Nice disputait une rencontre avec le Stade Malherbe de Caen à l’Allianz Riviera.

portées en son nom ; – pièce n° 38 : courrier du 16 septembre 2008 adressé à Mme [E] indiquant que l'immeuble allait être sauvé par l'intermédiaire d'un tiers en vertu "d'une gymnastique

Une rampe aurait été installée pour faciliter l’accès en fauteuil roulant à la cour de promenade, mais d’autres lieux, tels que le réfectoire, les toilettes, le sauna, la bibliothèque, le magasin, le gymnase

d'hygiène et de sécurité des travailleurs à la suite d'un accident du travail survenu à un de ses salariés, chef d'équipe, qui a fait une chute au cours de travaux de couverture d'une toiture d'un gymnase