La société HOTELIÈRE DE LA FERTÉ a adhéré à la coopérative société EUROPÉENNE D'HOTELLERIE par un contrat de partenariat en date du 26 avril 2021.

part à Pierre X... de son intérêt pour son projet de construction d'un immeuble face à la mairie, ce qui a amené les deux hommes à constituer le 14 juin 1995, par-devant notaire, la SCI Résidence de l'Hôtel

apos;Aix-en-Provence (8e chambre A), dans le litige l'opposant à la Société ôtelière et immobilière de Nice (SHIN), dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; la Société hôtelière

Afin de réaliser un complexe hôtelier et touristique incluant un golf elle a acquis sur l'ile de MOOREA la propriété d'un terrain de 59 ha avec 350m de façade littorale ainsi que le bénéfice d'un bail

pour objet l'acquisition et l'exploitation, par la SNC, d'un complexe hôtelier, et que la capacité de celle-ci à le rembourser dépendait des revenus générés par cette activité, la circonstance que M.

Contant, pris en sa qualité d'administrateur de la société Auboise d'hôtellerie, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1994 par le tribunal de grande instance de Troyes (Chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Homelife Les Sporades, dont le siège est ...

B C et les sociétés Les Hostelines, Plug-inn Hostel, Hôtel du Siècle, Résidence Aloha, L'Hôtelière Caulaincourt, Young and Happy Hostelling, Philspring Hostelling, Paris Go, K Paris expo et Vintage Hostel

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ilonka Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1993 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société Hôtel

l'intéressé; qu'ainsi en se déterminant comme elle l'a fait, après avoir constaté qu'au moment de la prise d'acte de la rupture l'employeur était informé de l'inculpation du salarié pour proxénétisme hôtelier

En statuant ainsi, alors que cette attestation ratifiait uniquement la déclaration de créance effectuée au passif de la Société hôtelière du Salako, débitrice principale elle-même soumise à une procédure

d'un hôtel restaurant. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Modern Hôtel, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Étant ici retenu, sans être démenti, que l'hôtel du château, hôtel social hébergeant pour des périodes longues des personnes socialement en difficulté, est composé de 20 chambres, il sera retenu, sur la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'hôtel Concorde Saint-Lazare, dont le siège est à Paris (8e), ..., agissant en

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens, tels qu'ils figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que la société Hôtel

le ministre de l'emploi et de la solidarité a reconnu la Fédération autonome générale de l'industrie hôtelière et touristique comme représentative sur le plan national dans le secteur des hôtels, cafés

X... a été engagé à compter du 1er octobre 1983 par la société Royal Monceau hôtel, holding du groupe Royal Monceau, en qualité de directeur de l'hôtel Miramar à Biarritz, exploité par la société Hôtelière