Sur le premier moyen du pourvoi incident de la société Efidis, tel qu'énoncé au mémoire et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le procès-verbal de levée

l'apparition d'un très éventuel trouble de croissance; que par ailleurs Michel X... a expliqué que, réveillé par les pleurs d'Emilie X..., il l'avait "attrapée" par les poignets, sortie du lit et levée

La validité de cette promesse est soumise à la condition que la société ORA AUTOMOBILES soit toujours locataire dudit ensemble immobilier au jour de la levée de l'option.

A l’audience, [B] [Q] demande la levée de la mesure en expliquant ne pas avoir interrompu son suivi et ne pas comprendre pourquoi elle a été hospitalisée, mettant en cause les policiers qui l’ont interpellée

propriété, sous la condition suspensive de l'obtention d'un permis de construire permettant la réalisation d'un programme de construction portant sur une surface hors oeuvre nette de 1292 mètres carrés, la levée

jusque-là étranger aux faits dont la Cour était saisie, avait pour objet et pour effet de formuler des accusations supplémentaires, portant sur des faits dont la Cour n'était pas saisie ; que, pour lever

La mesure de protection a été levée le 28 juin 2010. Les 31 mai et 5 juin 2007, il a été procédé à trois virements sur le compte de M.

bénéfice de Laurent Y... ne sauraient suffire à établir que la mention de l'option d'achat constitue un faux, étant observé qu'après avoir reçu notification par Laurent Y..., le 1er mars 2002, de la levée

d'autre part, en se prévalant de l'extinction de la créance par application de l'article 53, dernier alinéa, de la loi du 25 janvier 1985 ; que ce jour du 12 mars 1992 était précisément celui de la levée

Aux termes de l'avis médical motivé destiné à la cour d'appel de Reims, il est indiqué que la commission de suivi médical du 10 décembre 2025 a autorisé la levée de soins en unité pour malade difficile

public " ; que si l'article 48 de la même loi envisage les cas dans lesquels la poursuite (citation directe ou plainte avec constitution de partie civile) pourra être exercée à la requête de la partie lésée

francs d'amende ; "aux motifs que "contrairement à ses prétentions, Goillot a bien frappé Mme Y... qui voulait lui interdire la fuite en essayant de retirer les clés du contact, que l'éclatement de la lèvre

Le 18 Décmbre 2023, le directeur de L’EPS DE [3] a envoyé une télécopie datée du 18 Décembre 2023, nous informant de la levée de la mesure de soins sans consentement de Madame [M] [S] et que par conséquent

Le 20 Décembre 2023, le directeur de L’EPS DE [Localité 3] a envoyé un mail daté 20 Décembre 2023, nous informant de la levée de la mesure de soins sans consentement de Madame [S] [Y] et que par conséquent

l'horizontale et non dirigé vers le sol comme mentionné dans le rapport d'expertise, et qu'il était plausible selon l'expert que le départ du coup de feu ait entraîné un important effet de recul et de levée

violé l'article 2052 du code civil ; 3 / qu'en disant qu'il n'y avait pas de transaction puisque la condition suspensive tenant à la justification de la validité du titre du vendeur n'aurait pas été levée

X... est intervenue du fait de la levée de la clause de cession le 5 janvier 1997 après que son employeur en ait pris acte ; que le journaliste et la société SOMERA ont conclu le 28 mars 1997 une transaction

X..., en poste chez l'un de ses concurrents, ce dernier ne lui avait pas caché qu'il était lié par une clause de non-concurrence dont il se faisait fort d'obtenir la main-levée, de sorte que le contrat