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716 résultats pour « plantations »
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EXTRAIT
Article Annexe I
L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement, etc.). 2.3.
L'ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement). 2.3. Interdiction d'activités au-dessus des installations L'installation n'est pas surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités.
LEGIARTI000024751074
Il s'agit notamment des terrains à bâtir, des terrains militaires, des labours, des plantations.
Intégration dans le paysage L'ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3.
L’ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement). 2.3. Interdiction d’activités au-dessus des installations L’installation n’est pas surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités.
L'ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3.
L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3. Interdiction d'habitations au-dessus des installations L'installation n'est pas surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités. 2.4.
L'ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3. Interdiction d'habitations au-dessus des installations L'installation n'est pas surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités.
L'ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement, etc.). 2.3. [*] 2.4. Comportement au feu des structures 2.4.1.
1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages Pinot noir N, gamay N, négrette N Rs 2,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépage chenin B B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages chardonnay B, sauvignon B, grolleau gris G, melon B B 2,00 AOVDQS GROS PLANT
Article Annexe II
Les mesures d'adaptation contre le risque chlordécone en Martinique et en Guadeloupe La pollution des sols, anciennement plantés en banane, par la chlordécone a été mise à jour en 2000 aux Antilles.
LEGIARTI000023891234
SUR LIE B 1,50 MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS B 1,00 AOVDQS GROS PLANT
LEGIARTI000022416828
mention sur lie B 1,50 MUSCADET SEVRE-ET-MAINE suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 MUSCADET COTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDEENS B 1,50 AOVDQS GROS PLANT
LEGIARTI000024744669
LEGIARTI000050672764
De la plante - la Goiverie 513245 6761749 2021_LOT2_ZN_72_08_S1_bis 1 3 Les Perrées 514963 6762048 Feumusson 512189 6761580 La pelouse-Vaudoire 512097 6761246 2023_bis_04-01 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence 2021_LOT2_ZN_04_02
Article Annexe (suite)
Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission : - de plus amples informations pour l'analyse du métabolisme primaire des plantes ; - de plus amples informations sur le risque potentiel de bioamplification
Intégration dans le paysage L'exploitant prend les dispositions nécessaires pour satisfaire à l'esthétique du site.L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement, etc.). 2.3.
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