la condamner à verser au salarié une somme en réparation de son préjudice d'anxiété, alors : « 1°/ que l'indemnisation accordée au titre du préjudice d'anxiété répare l'ensemble des troubles psychologiques

la condamner à verser au salarié une somme en réparation de son préjudice d'anxiété, alors : « 1°/ que l'indemnisation accordée au titre du préjudice d'anxiété répare l'ensemble des troubles psychologiques

requiert son état, la chambre de l'instruction ne peut retenir, pour prolonger la détention, que l'intéressé ne démontre pas que ses conditions personnelles de détention affectent sa santé physique ou psychologique

un procès équitable et des droits de la défense ; "en ce que, dès lors qu'il résultait des pièces du dossier et des débats, notamment de l'enquête de personnalité et des rapports d'expertises psychologique

entraînant la mineure à son domicile, il niait pour autant avoir eu des relations sexuelles ; qu'il finissait cependant par l'admettre en expliquant qu'un concours de circonstances et des troubles psychologiques

visionnage d'une cassette pornographique ; que toutes deux décrivent un sexe pendant et mou alors que le prévenu lui-même précise être impuissant depuis 1986 ; qu'enfin, soumises à une expertise psychologique

investigations et des éléments recueillis, il existe à l'encontre de Frédéric X... des indices sérieux d'avoir commis les faits qui lui sont reprochés ; que le jeune âge des victimes et leur fragilité psychologique

page 3, paragraphe 9) ; "alors que le tribunal avait ordonné le sursis avec mise à l'épreuve "dans les conditions prévues par les articles 132-43, 132-44 et 132-45, 1 , 2 , 3 , (suivi médico-psychologique

cette dernière n'a pas saisi valablement le juge des enfants pour modifier la garde de l'enfant, et n'a rien fait pour s'opposer à la volonté de son fils mineur, connaissant pourtant sa fragilité psychologique

de Dominique A..., lequel avait assisté aux sanctions infligées à Yannick X... par les témoins de Jéhovah et précisait, à cet effet, que ces derniers avaient agi bien que connaissant la fragilité psychologique

ayant causé une blessure dans une partie vitale du corps de la victime ; que les déclarations de sa voisine et amie, Mme Y..., montrent qu'elle a agi avec discernement ; que Mme X..., dont la santé psychologique

. ; qu'il est certain que ces actes, prémédités et répétés sur une longue période, sont de nature à susciter chez la victime un sérieux trouble psychologique que la Cour constate dans le certificat médical

2018 ; qu'en soulevant d'office l'irrecevabilité des moyens pris de la nullité de ces actes, accomplis postérieurement à la notification des conclusions du rapport d'expertise psychologique

l'obstination du magistrat, qui ne prend pas en considération les souhaits de l'enfant et dont les rapports avec l'enfant sont éminemment conflictuels, ne peut qu'être, compte tenu de la situation psychologique

Les juges retiennent encore que si la prévenue n'avait pas conscience de provoquer un tel préjudice psychologique chez les policiers, elle avait néanmoins l'intention de leur nuire, ayant expliqué qu'elle

violence légère tout acte de nature à causer un choc émotif à la victime ; qu'en n'ayant pas recherché si, à défaut d'avoir subi des blessures, Amélia D... n'avait pas souffert d'un traumatisme psychologique

une certaine somme en réparation du préjudice d'anxiété, alors « que le préjudice d'anxiété, qui ne résulte pas de la seule exposition au risque créé par l'amiante, est constitué par les troubles psychologiques

produit aux débats le courrier des trois salariés du service photographie dénonçant le comportement de celui-ci à leur égard, le climat de travail malsain créé par ce dernier et leur souffrance psychologique